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Cote : V6E 1 - 29Période : 1734 - 1896Extrait de la notice :
…Registres paroissiaux et registres d'état civil ayant échappé à l'incendie de 1871.…
…état civil…
…V6E - Registres paroissiaux et registres d'état civil ayant échappé à l'incendie de 1871.…
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Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…René Seigneuret, "Histoire de l'état civil en France". - 6 p., dact.…
…état civil…
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Cote : ESUPPL 9678Période : 1799 - 1950Extrait de la notice :
…Promesses de mariage : extraits d'actes d'état civil (1812-1860).…
…. - Apposition des mentions et transcription d'actes : extraits d'actes d'état civil, bulletins, relevés…
…état civil…
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Cote : V6E 18Période : 1802 - 1813Extrait de la notice :
…10ème arrondissement ancien (7ème arrondissement actuel) : état annuel des registres d'état civil, an…
…état civil…
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Cote : 4341W 2Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…43 : Mise en cause de la responsabilité de l'administration pour une erreur commise en matière d'état-civil…
…état civil…
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Cote : ESUPPL 10366Période : 1814 - 1927Extrait de la notice :
…Pièces relatives à l'état civil : promesses de mariage, extrait d'un jugement, correspondance (1847-1927…
…état civil…
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Période : 1858 - 1858Fonds : 81 J - Fonds GaulyExtrait de la notice :
…Circulaire du procureur du tribunal civil de Fontenay-le-Comte aux maires sur l'état civil / E.…
…état civil…
…générale les instructions qu'il est amené à rappeler régulièrement aux maires concernant la tenue de l'état civil…
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Cote : V6E 16Période : 1805 - 1806Extrait de la notice :
…arrondissement ancien (1er arrondissement actuel) : inventaire des pièces annexées aux actes de l'état civil…
…état civil…
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Cote : ESUPPL 9691Période : 1813 - 1952Extrait de la notice :
…. - Recensement, ajournement : extraits d'actes d'état civil, tableaux, avis d'inscription, correspondance…
…état civil…
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Cote : ESUPPL 10582Période : 1804 - 1959Fonds : Archives communales de MarsolanExtrait de la notice :
…Tenue des registres, rédaction des actes d'état-civil et célébration des mariages : instructions et circulaires…
…état civil…