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Cote : 2052 W 1-33Période : 1941 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Routes nationales et départementales, 1941-1988 ; adductions d'eau potable, 1954…
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Cote : 1707 W 1-103Période : 1968 - 1999Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers d'adduction d'eau potable et assainissement, 1968-1998 ; voirie rurale…
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Cote : 1798 W 48-50Période : 1996 - 2003Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de subventions : Adductions d'eau potable et assainissement, 1991-2004…
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Cote : 600Edepot1 - 600Edepot5Période : 1949 - 1993Extrait de la notice :
…. | 600Edepot - Archives du syndicat d'alimentation en eau potable des communes de Chancey, Tromarey,…
…600Edepot - Archives du syndicat d'alimentation en eau potable des communes de Chancey, Tromarey, Bonboillon…
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Cote : 1806 W 14-16Période : 1995 - 2004Extrait de la notice :
…jeunes, 2002-2004 ; logements locatifs, 2001-2005 ; lotissements communaux, 2001-2005 ; adduction d'eau potable…
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Cote : 1797 W 1-201Période : 1967 - 2004Extrait de la notice :
…aménagements communaux, 1982-2001 ; voirie rurale connexe au remembrement, 1987-2001 ; adduction d'eau potable…
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Cote : 1793 W 38-57Période : 1992 - 2002Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers d'adduction d'eau potable et d'assainissement, 1992-2004 ; logements…
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Cote : 1897 W 1-270Période : 1972 - 2008Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Adduction d'eau potable et assainissement, 1982-2007 ; aménagements pastoraux…