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Cote : 3117 W 105Période : 2010 - 2015Fonds : Dossiers d'instruction des demandes de subvention du FEDER 2007-2013, instruits au niveau régionalExtrait de la notice :
…rochefortais "Programme de contrôle de la Jussie" -35550 : Syndicat Intercommunal d'Adduction en Eau Potable…
…le cadre du programme Re-Sources - Année 2011" -35877 : Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable…
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Cote : 3117 W 97Période : 2011 - 2015Fonds : Dossiers d'instruction des demandes de subvention du FEDER 2007-2013, instruits au niveau régionalExtrait de la notice :
…renaturation des berges du réseau hydraulique principal / Tranche n°3" -35106 : Syndicat d'Alimentation en Eau Potable…
…prolifération de la jussie dans le Marais Poitevin - Programme 2011" -35107 : Syndicat d'Alimentation en Eau Potable…
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Cote : 3117 W 104Période : 2011 - 2015Fonds : Dossiers d'instruction des demandes de subvention du FEDER 2007-2013, instruits au niveau régionalExtrait de la notice :
…de l'Arnoult - Animation et programme d'actions 2011" -35549 : Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable…
…d'alimentation de Fraise, Anais et Varaise - Programme Re-Sources" -35876 : Syndicat d'Alimentation en Eau Potable…
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Cote : 3117 W 108Période : 2010 - 2015Fonds : Dossiers d'instruction des demandes de subvention du FEDER 2007-2013, instruits au niveau régionalExtrait de la notice :
…Charente-Maritime" (rapports d'activité 2010-2012) -35879 : Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable…
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Cote : 3117 W 99Période : 2011 - 2015Fonds : Dossiers d'instruction des demandes de subvention du FEDER 2007-2013, instruits au niveau régionalExtrait de la notice :
…"27ème Festival International du Film Ornithologique 2011" -35379 : Syndicat d'Harmonisation en Eau Potable…
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Cote : 3117 W 101Période : 2010 - 2015Fonds : Dossiers d'instruction des demandes de subvention du FEDER 2007-2013, instruits au niveau régionalExtrait de la notice :
…Dossiers de subvention : -35380 : Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable de la région d'Edon…
…régional Re-Sources - année 2011" -35393 : Syndicat mixte d' études de production et de distribution d'eau potable…
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Cote : 3117 W 102Période : 2010 - 2015Fonds : Dossiers d'instruction des demandes de subvention du FEDER 2007-2013, instruits au niveau régionalExtrait de la notice :
…subvention : -35544 : Syndicat pour l'étude et realisation des travaux d'amélioration desserte eau potable…
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Cote : 1994 W 35Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Sécurité de l'alimentation en eau potable (étude de faisabilité) à Châtellerault.…
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Cote : 1994 W 35Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Sécurité de l'alimentation en eau potable (étude de faisabilité) à Châtellerault.…
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Cote : 3117 W 93Période : 2008 - 2015Fonds : Dossiers d'instruction des demandes de subvention du FEDER 2007-2013, instruits au niveau régionalExtrait de la notice :
…Niortaise "Inventaire des zones humides à l'échelon communal" -34615 : Syndicat d'Alimentation en Eau Potable…