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Cote : 37 J 57Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…Projet d’adduction d’eau potable : analyses, plans généraux.…
…eau potable…
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Cote : 3988 W 1-33Période : 1991 - 2010Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Captages d'eau potable : dossiers de demandes.…
…eau potable…
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Cote : Edpt 120 1O1Période : 1930 - 1954Fonds : Archives communales de CousseyExtrait de la notice :
…Eau potable, concession : règlements (1930-1954).…
…eau potable…
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Cote : 2705 W 1-5Période : 1960 - 2000Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Réseau d'assainissment et d'eau potable dans le département : plans calques [1960-2000].…
…eau potable…
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Cote : 2970 W 1-46Période : 1950 - 2008Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Gestion du service public eau potable ; délégation du service public assainissement ; électrification…
…eau potable…
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Cote : 2942 W 1-332Période : 1954 - 1999Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, dossiers de travaux classés par communes et par syndicats des eaux (1954-1999…
…eau potable…
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Cote : 3 U 4485Période : 1904 - 1933Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Adduction d'eau et réservoir d'eau, alimentation en eau potable des communes d'Avrillat [hameau de Poncin…
…eau potable…
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Cote : Edpt 426 5J1Période : 1890 - 1920Extrait de la notice :
…Eau potable : résultats d’analyse (1950).…
…eau potable…
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Cote : Edpt 80 1O17Période : 1854 - 1910Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable. - Canalisation, installation : procès-verbaux d'autorisation, correspondance…
…eau potable…
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Cote : Hdpt 45 O14Période : 1952 - 1975Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : convention, acte de concession, tarifs, devis, marché, factures, analyse…
…eau potable…