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Cote : 37 J 57Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…Projet d’adduction d’eau potable : analyses, plans généraux.…
…eau potable…
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Cote : Edpt 120 1O1Période : 1930 - 1954Fonds : Archives communales de CousseyExtrait de la notice :
…Eau potable, concession : règlements (1930-1954).…
…eau potable…
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Cote : 600 Edepot 5Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Réseau d'eau potable, installation : dossier de travaux (plans, devis, correspondance, cahier des charges…
…EAU POTABLE…
…Syndicat d'alimentation en eau potable de Chancey, Tromarey, Bonboillon, Hugier…
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Cote : 451 Edepot 61Période : 1904 - 1914Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable (1904-1914).…
…EAU POTABLE…
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Cote : Edpt 426 5J1Période : 1890 - 1920Extrait de la notice :
…Eau potable : résultats d’analyse (1950).…
…eau potable…
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Cote : Edpt 80 1O17Période : 1854 - 1910Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable. - Canalisation, installation : procès-verbaux d'autorisation, correspondance…
…eau potable…
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Cote : Hdpt 45 O14Période : 1952 - 1975Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : convention, acte de concession, tarifs, devis, marché, factures, analyse…
…eau potable…
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Cote : Edpt 426 1O2Période : 1892 - 1930Extrait de la notice :
…. – Projet d’alimentation en eau potable : plans, devis et cahier des charges, rapport (1892).…
…eau potable…
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Cote : Edpt 265 1O3Période : 1847 - 1932Extrait de la notice :
…Conduites d’eau potable, entretien : arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations (1847…
…eau potable…
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