Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eau potable

Source :

data.culture.fr : eau potable

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. DOSSIERS GENERAUX

Cote : 19910714/1-19910714/159

Période : 1852 - 1984

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau législation des eaux (185...
Organisation du service de l'hydraulique

Cote : 19910714/1-19910714/3

Période : 1941 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau législation des eaux (185...
. Organisation des bureaux du service de l'hydraulique, répartition des compétences, 1941-1980 (H 2 A) ; administration générale : traitemen...

Cote : 19910714/1

Période : 1941 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau législation des eaux (185...
. Comptes-rendus de services hydrauliques en département, 1949-1956 (P 1 L) ; classement des archives : application des tables de classement...

Cote : 19910714/2

Période : 1941 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau législation des eaux (185...
. Transfert de la police et de la gestion des cours d'eau, assurées par les services des Ponts-et-Chaussées au titre du service hydraulique,...

Cote : 19910714/3

Période : 1941 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau législation des eaux (185...
Elaboration ou application de textes législatifs ou réglementaires : correspondance, notes, procès-verbaux, débats parlementaires, projets ...

Cote : 19910714/4-19910714/60

Période : 1936 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau législation des eaux (185...
Commission d'étude dite des petits moulins ou petites usines, instituée par arrêté ministériel du 13 novembre 1936, 1936-1946 (T 1). | Valid...

Cote : 19910714/4

Période : 1936 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau législation des eaux (185...
Révision de la loi du 8 avril 1898 sur le régime des eaux en ce qui concerne le curage des cours d'eau non navigables ni flottables, 1945-19...

Cote : 19910714/5

Période : 1936 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau législation des eaux (185...
Préparation des circulaires des 4 décembre 1952 et 28 mai 1953 relatives à la consultation des ingénieurs en chef des circonscriptions élect...

Cote : 19910714/6

Période : 1936 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau législation des eaux (185...
Groupe de travail chargé de la refonte de la législation sur les eaux, 1956-1981 (T 13). | Préparation de la circulaire du 18 février 1959 r...

Cote : 19910714/7

Période : 1936 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau législation des eaux (185...

Eau potable

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