Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eau potable

Source :

data.culture.fr : eau potable

819 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Crues.

Cote : 20060019/13-20060019/46

Période : 1783 - 2004

Fonds : Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection et de gestion des eaux (1783-2004).
Vallée de la Loire

Cote : 20060019/38-20060019/40

Période : 1783 - 1991

Fonds : Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection et de gestion des eaux (1783-2004).
Protection et aménagement intégré de la vallée de la Loire, rapport du CGPC (1979) | Constructions sur les levées et les chantiers de protec...

Cote : 20060019/38

Période : 1783 - 1991

Fonds : Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection et de gestion des eaux (1783-2004).
Barrages et aménagements

Cote : 20060019/52-20060019/88

Période : 1783 - 2004

Fonds : Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection et de gestion des eaux (1783-2004).
. DOSSIERS GENERAUX

Cote : 19910714/1-19910714/159

Période : 1852 - 1984

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau législation des eaux (185...
. DOSSIERS PAR DEPARTEMENTS

Cote : 19910714/160-19910714/211

Période : 1852 - 1984

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau législation des eaux (185...
. Adduction d'eau potable, 1933-1981

Cote : 19910714/167-19910714/176

Période : 1852 - 1984

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau législation des eaux (185...
. Prise d'eau dans la Roya pour l'alimentation en eau de la ville de Menton : convention franco-italienne du 7 mars 1914, 1947-1974 ; villes...

Cote : 19910714/167

Période : 1852 - 1984

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau législation des eaux (185...
. Utilisation des eaux du Verdon pour le canal de Provence : périmètres de protection des eaux du Verdon, 1968-1977. Bouches-du-Rhône | . Al...

Cote : 19910714/168

Période : 1852 - 1984

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau législation des eaux (185...
. Alimentation en eau potable de la ville de Montpellier par captage des sources du Lez : projet de convention avec la Compagnie générale de...

Cote : 19910714/169

Période : 1852 - 1984

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau législation des eaux (185...

Page sur 82

Eau potable

819 contenus liés

Liens