Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eau potable

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data.culture.fr : eau potable

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Syndicat intercommunal des Eaux Ussel - Réfection conduites AEP à Coltines (1993-1994) Syndicat intercommunal des Eaux Ussel - Renforcement ...

Cote : 1646 W 57

Période : 1993 - 1997

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1646 W
Commune de Chaudes-Aigues : assainissement, renforcement du basson d'activation

Cote : 1548 W 10-045.05

Période : 1993 - 1993

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1548 W
Syndicat intercommunal de Neuvéglise : réservoir à Lher

Cote : 1548 W 67-308.06

Période : 1993 - 1993

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1548 W
Barriac-les-Bosquets - Assainissement de Bouval (018-01) (1992-1996) Bassignac - Assainissement de Parensol (2897 ou 01901) (1993-1996)

Cote : 1646 W 4

Période : 1992 - 1996

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1646 W
Lanobre - Diagnostic réseau assainissement (092 - 03) (1992-1994) Lanobre - Réhabilitation réseau assainissement du bourg (092 - 05) (1995-1...

Cote : 1646 W 20

Période : 1992 - 1996

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1646 W
Saint-Projet-de-Salers - Assainissement Saint-Georges (208 - 01) (1992) Saint-Santin-de-Maurs - Assainissement du bourg (212 - 02) (1992-199...

Cote : 1646 W 45

Période : 1992 - 1995

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1646 W
Syndicat intercommunal de Granjoune - AEP Vialle Chalet (305 - 06) (1994) Syndicat intercommunal de Granjoune - renforcement Plamonteil (305...

Cote : 1646 W 54

Période : 1992 - 1996

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1646 W
Commune de Lascelles : AEP de Flandonnières

Cote : 1548 W 28-96.01

Période : 1992 - 1993

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1548 W
Commune de Polminhac : assainissement du quartier de la gare et de Roquesaigne

Cote : 1548 W 42-2695

Période : 1992 - 1993

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1548 W
Commune de Saint-Martin-Valmeroux : AEP amélioration du réseau

Cote : 1548 W 52-202.04

Période : 1992 - 1993

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 1548 W

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