Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eau potable

Source :

data.culture.fr : eau potable

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W 272-843 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e division, 1er bureau

Cote : W 272-843

Période : 1938 - 1963
Sainte-Colombe. – Construction d'école.

Cote : W 820

Période : 1955 - 1955

Fonds : W 272-843 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e division, 1er bureau
Semur-en-Auxois. – Agrandissement du collège de garçons.

Cote : W 821

Période : 1955 - 1955

Fonds : W 272-843 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e division, 1er bureau
Trochères. – Bâtiments scolaires.

Cote : W 824

Période : 1949 - 1956

Fonds : W 272-843 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e division, 1er bureau
Fauverney. – Constructions scolaires.

Cote : W 831

Période : 1953 - 1957

Fonds : W 272-843 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e division, 1er bureau
Velars-sur-Ouche. – Constructions scolaires.

Cote : W 832

Période : 1950 - 1957

Fonds : W 272-843 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e division, 1er bureau
Is-sur-Tille. – École.

Cote : W 833

Période : 1952 - 1957

Fonds : W 272-843 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e division, 1er bureau
Sainte-Marie-la-Blanche. – Groupe scolaire.

Cote : W 834

Période : 1952 - 1958

Fonds : W 272-843 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e division, 1er bureau
Pernand-Vergelesses. – Construction d'une école.

Cote : W 836

Période : 1947 - 1957

Fonds : W 272-843 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e division, 1er bureau
Communes non précisées

Cote : W 746, 755, 791, 835

Période : 1940 - 1956

Fonds : W 272-843 - Préfecture de la Côte-d'Or : 4e division, 1er bureau

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