Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eau potable

Source :

data.culture.fr : eau potable

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Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1905-1984)

Cote : 19920441/1-19920441/33

Période : 1905 - 1984
Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1960-1980)

Cote : 19840271/1-19840271/18

Période : 1960 - 1980
Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1981-1982)

Cote : 19840473/1-19840473/11

Période : 1981 - 1982
BILANS ANNUELS D'ACTIVITES DES DDASS EN MATIERE | D'HYGIENE DU MILIEU ANNEE 1980

Période : 1960 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1960-1980)
- réponses des départements à la circulaire DGS 6/5 du 25 janvier 1980 | ALSACE à RHONE-ALPES | DOM

Cote : 19840271/1

Période : 1960 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1960-1980)
CONTROLE SANITAIRE DE LA QUALITE DES EAUX D'ALIMENTATION ANNEE 1980 | - réponses des départements aux circulaires des 20 juillet et 4 août...

Cote : 19840271/2

Période : 1960 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1960-1980)
HAUTE-LOIRE à VAL D'OISE | - manquent Lot, Manche ; Marne, Haute-Marne, Meuse, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Saône-et-Loire

Cote : 19840271/3

Période : 1960 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1960-1980)
- synthèse des directions régionales : | ALSACE à RHONE-ALPES

Cote : 19840271/4

Période : 1960 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1960-1980)
CONTROLE SANITAIRE DE LA QUALITE DES EAUX DE BAIGNADE EN EAU DOUCE - ANNEE 1980 | - réponses des départements à la circulaire du 30-6-80 |...

Cote : 19840271/5

Période : 1960 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1960-1980)
Contrôle sanitaire de la qualité des eaux de baignade en eau douce Année 1980 | LOIR-et-CHER à VAL D'OISE, MARTINIQUE, GUYANNE | - manquen...

Cote : 19840271/6

Période : 1960 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1960-1980)

Eau potable

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