Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eau potable

Source :

data.culture.fr : eau potable

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Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)

Cote : 19880333/1-19880333/204

Période : 1848 - 1978
. LE GENIE RURAL : HISTORIQUE, GENERALITES

Cote : 19880333/1-19880333/9

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
: Documents antérieurs à la création de la Direction de l'hydraulique et des améliorations agricoles | Circulaires du ministère des Travaux ...

Cote : 19880333/1

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
. Direction de l'hydraulique et des améliorations agricoles, 1902-1932 | : Création | Première réunion de la commission d'organisation (créé...

Cote : 19880333/2

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
: Direction des Eaux et du Génie rural, 1930-1939 | : Généralités | . Voeux des Conseils généraux du Gard, de l'Hérault, du Rhône, des Vosge...

Cote : 19880333/3

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
. Le Génie rural pendant la Seconde Guerre mondiale, 1940-1944 | Notes et rapports : | Les activités du service départemental du Génie rural...

Cote : 19880333/4

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
, 1944-1945. Génie rural - Libération | Correspondance, notes diverses. A noter : réorganisation du service du Génie rural en Alsace-Lorrain...

Cote : 19880333/5

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
: Notes, rapports, études, 1944-1945. Direction générale du Génie rural et de l'hydraulique agricole | : A noter | La planification des trav...

Cote : 19880333/6

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
. Réorganisation du ministère de l'Agriculture. Réforme des structures du service du Génie rural | Rapports, notes, projet de décret concern...

Cote : 19880333/7

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)
: Conflits d'attributions entre le Génie rural et les Ponts-et-chaussées, 1932-1967 | Travaux d'alimentation en eau potable : dossier de pre...

Cote : 19880333/8

Période : 1848 - 1978

Fonds : Agriculture ; Direction aménagement (1848-1978)

Eau potable

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