Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eau potable

Source :

data.culture.fr : eau potable

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Adduction et distribution d'eau potable

Cote : 2 O 2754

Période : 1860 - 1935

Fonds : 2 O 2749-2754 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Marin (1860-1937)
Construction d'une conduite d'eau à Marin et pose d'un bassin : devis, cahier des charges (1860-1864). Adduction d'eau aux villages Moruel e...

Cote : 2 O 2754

Période : 1860 - 1935

Fonds : 2 O 2749-2754 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Marin (1860-1937)
Alimentation en eau potable du chef-lieu, des hameaux de Ravoire, Malchamp, Agnellu, Grossaz, chez Jolliet : enquête dans les communes de Fe...

Cote : 2 O 2564

Période : 1928 - 1936

Fonds : 2 O 2561-2564 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Feigères (1860-1940)
Projet d'adduction d'eau, dérivation de sources, déclaration d'utilité publique des travaux, plans, devis, cahier des charges.

Cote : 2 O 2204

Période : 1915 - 1941

Fonds : 2 O 2201-2204 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de la Chapelle d'Abondance (1860-1941)
Adduction et distribution d'eau potable

Cote : 2 O 2744

Période : 1886 - 1934

Fonds : 2 O 2738-2744 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Marignier (1860-1940)
Convention pour des concessions d'eau à prendre à la fontaine publique : règlement, tarifs (1886-1901). Étude d'un projet d'adduction d'eau ...

Cote : 2 O 2744

Période : 1886 - 1934

Fonds : 2 O 2738-2744 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Marignier (1860-1940)
Construction de conduites d'eau pour les fontaines publiques entre le lieu-dit les Pergasses et le bourg de Lullin : devis estimatif, cahier...

Cote : 2 O 2680

Période : 1881 - 1940

Fonds : 2 O 2677-2680 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Lullin (1860-1940)
Projet d'amenée d'eau : mémoire explicatif, devis, plan, dérivation des sources, concours pour l'attribution des travaux, dossier de verseme...

Cote : 2 O 2483

Période : 1907 - 1940

Fonds : 2 O 2479-2483 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Entremont
Adduction et distribution d'eau potable

Cote : 2 O 2798

Période : 1902 - 1934

Fonds : 2 O 2794-2799 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Maxilly-sur-Léman (1860-1942)
Concessions, règlement, tarif : extraits de délibérations du Conseil municipal, rapports du service hydraulique (1931 – 1932). Installation...

Cote : 2 O 2798

Période : 1902 - 1934

Fonds : 2 O 2794-2799 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Maxilly-sur-Léman (1860-1942)

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