Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eau potable

Source :

data.culture.fr : eau potable

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Adduction et distribution d'eau potable

Cote : 2 O 2754

Période : 1860 - 1935

Fonds : 2 O 2749-2754 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Marin (1860-1937)
Construction d'une conduite d'eau à Marin et pose d'un bassin : devis, cahier des charges (1860-1864). Adduction d'eau aux villages Moruel e...

Cote : 2 O 2754

Période : 1860 - 1935

Fonds : 2 O 2749-2754 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Marin (1860-1937)
Alimentation en eau potable du chef-lieu, des hameaux de Ravoire, Malchamp, Agnellu, Grossaz, chez Jolliet : enquête dans les communes de Fe...

Cote : 2 O 2564

Période : 1928 - 1936

Fonds : 2 O 2561-2564 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Feigères (1860-1940)
Sources, fontaines, réservoirs. – Réservoir au hameau de Novel, contribution à la construction : délibération du conseil municipal (1879). S...

Cote : 2 O 573

Période : 1865 - 1918

Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)
Distribution des eaux. – Concessions d'eau, réglementation : délibérations du conseil municipal, règlements et tarifs du service des eaux (1...

Cote : 2 O 574

Période : 1891 - 1937

Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)
Adduction d'eau

Cote : 2 O 580-582

Période : 1869 - 1937

Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)
Adduction d'eau de source de la ville. – Eau du Var, travaux de canalisation et d'amenée en ville : délibérations du conseil municipal, rapp...

Cote : 2 O 580

Période : 1869 - 1931

Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)
Adduction des eaux du lac. – Usine élévatoire et filtration, construction : délibérations du conseil municipal, rapport géologique, rapports...

Cote : 2 O 581

Période : 1906 - 1931

Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)
Réseau d'adduction d'eau. – Réservoirs, situation : délibération du conseil municipal (1924). Extension, travaux : délibérations du conseil ...

Cote : 2 O 582

Période : 1888 - 1937

Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)
Adduction d'eau aux écoles (1928). Projet d'adduction d'eau de la commune : mémoire justificatif, plans, bordereaux de prix, détail estimati...

Cote : 2 O 2506

Période : 1928 - 1938

Fonds : 2 O 2501-2506 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Étaux (1860-1938)

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