Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conseiller municipal

Source :

data.culture.fr : conseiller municipal

Voir aussi :

Adjoint au maire [19]

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Tous ministères, maires et adjoints

Cote : 1 M 441-451, 633-634

Période : 1789 - 1960

Fonds : Deux-Sèvres : répertoire méthodique de la série M
Personnel divers (notamment employés des postes, agents forestiers, architectes, directeur du dépôt de mendicité). – Nomination, révocation,...

Cote : 1 M 441

Période : 1801 - 1908

Fonds : Deux-Sèvres : répertoire méthodique de la série M
1816

Cote : 1 M 442

Période : 1816 - 1816

Fonds : Deux-Sèvres : répertoire méthodique de la série M
Percepteurs, maires et adjoints, autres fonctionnaires : instructions, correspondance, rapports, listes nominatives.

Cote : 1 M 443

Période : 1811 - 1819

Fonds : Deux-Sèvres : répertoire méthodique de la série M
Fondé de pouvoir, délégation : instructions, correspondance.

Cote : 1 M 444

Période : 1897 - 1936

Fonds : Deux-Sèvres : répertoire méthodique de la série M
Personnel des Eaux et Forêts, de la Poste, des Ponts et Chaussées et de la Justice : instructions, correspondance, rapports, arrêtés de nomi...

Cote : 1 M 445

Période : 1904 - 1948

Fonds : Deux-Sèvres : répertoire méthodique de la série M
Personnel des Ponts et Chaussées. – Nomination, renseignement, congé : instructions, correspondance, notes de renseignements, arrêtés de nom...

Cote : 1 M 446

Période : 1910 - 1935

Fonds : Deux-Sèvres : répertoire méthodique de la série M
Personnel de la Caisse des dépôts et consignations : instructions, correspondance, arrêtés.

Cote : 1 M 447

Période : 1905 - 1935

Fonds : Deux-Sèvres : répertoire méthodique de la série M
Personnel de différents ministères : dossiers individuels.

Cote : 1 M 448

Période : 1906 - 1935

Fonds : Deux-Sèvres : répertoire méthodique de la série M
Personnel du Bureau permanent des céréales : instructions, dossier de mademoiselle Lamirault.

Cote : 1 M 450

Période : 1919 - 1921

Fonds : Deux-Sèvres : répertoire méthodique de la série M

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