Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Assurance vieillesse

Source :

data.culture.fr : assurance vieillesse

Voir aussi :

Allocation vieillesse [6]

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Décret fondant le ministère du travail et de la prévoyance sociale

Période : 1906
Caisse nationale des retraites : visas des récépissés.

Cote : 3 Z 263

Période : 1878 - 1887

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Caisse nationale pour la vieillesse, récépissés.

Cote : 3 Z 264

Période : 1895 - 1918

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Retraites ouvrières : listes nominatives par commune des employeurs de l'arrondissement.

Cote : 3 Z 403-2

Période : 1925 - 1925

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Assistance aux vieillards

Période : 1899 - 1929

Fonds : E DEPOT 206 - Archives communales déposées d'Orcier (1717-1975)
Montant des dépenses à inscrire au budget communal : correspondance préfectorale (1899, 1929).

Cote : E DEPOT 206/5 Q 5

Période : 1899 - 1929

Fonds : E DEPOT 206 - Archives communales déposées d'Orcier (1717-1975)
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. – Demande d'admission : bulletin de naissance, certificat d'indigence, certificat...

Cote : E DEPOT 166/5 Q 4

Période : 1891 - 1911

Fonds : E DEPOT 166 - Archives communales de Marin (1690-1943)
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1903-1925). Retraites ouvrières et paysannes (1911-1926). Assistance publique (1943-1944)...

Cote : EDEP/285/Q/5

Période : 1903 - 1950

Fonds : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
GESTION ADMINISTRATIVE

Période : 1898 - 1975

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau budget, comptabilité, affaires immobilières (1898-197...
Textes relatifs | - à la gestion administrative des différents organismes de Sécurité sociale. | - aux régimes de Sécurité sociale des fon...

Cote : 19790128/1

Période : 1898 - 1975

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau budget, comptabilité, affaires immobilières (1898-197...

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