Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Distribution de gaz

Source :

data.culture.fr : distribution de gaz

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COMPAGNIE DU GAZ DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, distribution de gaz à Saint-Germain-en-Laye, créée en 1872

Cote : 6U 451-23

Période : 1872 - 1921

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
COMPAGNIE FRANCAISE D'ECLAIRAGE ET CHAUFFAGE PAR LE GAZ, distribution de gaz à Paris

Cote : 6U 451-25

Période : 1879 - 1879

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
UNION DES GAZ, distribution de gaz à Paris, créée en 1874

Cote : 6U 562

Période : 1874 - 1929

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Communes desservies par la régie municipale du gaz de Bordeaux : Le Bouscat, Bègles, Caudéran, Cenon, Floirac, Mérignac, Pessac, Talence. Co...

Cote : 7 M 393

Période : 1922 - 1940

Fonds : Agriculture, eaux et forêts
GAZ DE MAULE (COMPAGNIE DU), distribution de gaz à Maule, créée en 1883

Cote : 6U 488-18

Période : 1883 - 1909

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
GAZ DE TRIEL, distribution de gaz à Triel-sur-Seine, créée en 1881

Cote : 6U 488-19

Période : 1881 - 1881

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
GAZ ET ELECTRICITE DE LAON POISSY ET EXTENSIONS, distribution de gaz à Paris, créée en 1920

Cote : 6U 488-22

Période : 1920 - 1934

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Comité technique départemental des transports : correspondance, documentation, arrêtés préfectoraux de nomination des membres, comptes rendu...

Cote : 137 J 61

Période : 1956 - 1992

Fonds : Union départementale des associations familiales UDAF
Boulogne-sur-Mer, location de parcelles et travaux aux abords du monument de la Légion d'honneur : délibérations, correspond...

Cote : 1183 W 332

Période : 1965 - 1973

Fonds : 1183W - Sous-préfecture de Boulogne, 1875-1980 (principalement 1945-1970)
Réseaux de distribution.

Cote : 31 W 69

Période : 1940 - 1946

Fonds : 31 W - Sous-préfecture de Boulogne durant la Seconde Guerre mondiale (1939-1950, années 1940-1945 principalement)

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