Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Construction

Source :

data.culture.fr : construction

Voir aussi :

Bâtiment travaux publics [1]

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Direction des Prêts et de l'Habitat (DPH) - Cote 0904880001-0904880003

Période : 1953 - 1975
Direction des Prêts et de l'Habitat (DPH) - Cote 0905180001-0905180002

Période : 1973 - 1985
Direction des Prêts et de l'Habitat (DPH) - Cote 0904730001

Période : 1959 - 1979
Département des prêts et de l'habitat (DPH) - Cote 1103530001-1103530004

Période : 1948 - 1989
Sous-direction des équipements (SET) - Service des prestataires logistiques de Paris - Cote 9804280001-9804280040

Période : 1971 - 1991
Département des prêts et dépôts (DP2) - Cote 1008760001-1008760004

Période : 1929 - 1931
Service des prêts au logement (CL) - Caisse de prêts aux organismes d'HLM (CL2) - Cote 1002870001-1002870004

Période : 1921 - 1966
Direction des Prêts et de l'Habitat (DPH) - Cote 0904750001

Période : 1958 - 1974
Direction des Prêts et de l'Habitat (DPH) - Cote 1001470001-1001470004

Période : 1951 - 1985

Construction

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