Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hôtel de ville

Source :

data.culture.fr : hôtel de ville

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Mairie [3315]

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1Z4Z_Sous Préfectures

Cote : 1 Z 1-323 ; 2 Z 1-124 ; 3 Z 1-119 ; 4 Z 1

Période : 1792 - 1944
Plan rez-de-chaussée de l'hôtel de ville de GAP.

Cote : 1 Fi 13

Période : 1401 - 2012

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1 Fi : affiches
Plan rez-de-chaussée de l'hôtel de ville de GAP.

Cote : 1 Fi 14

Période : 1401 - 2012

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1 Fi : affiches
Réparations à la maison commune, à l'église et à la fontaine (1829, 1839-1840, 1871-1872). Ecole, construction de privés (1843-1844). Maison...

Cote : 365 Edepot 28

Fonds : 365Edepot - Archives communales déposées de Mont-le-Franois
Maison commune, acquisition de maison (plans, 1853-1854), construction, réparations, entretien (an XII-1894, plan 1840). Ecoles, acquisition...

Cote : 414 Edepot 48

Fonds : 414Edepot - Archives communales déposées de Plancher-les-Mines
Maison commune, acquisition, construction, réparations, entretien (1826-1895), plan de construction du beffroi (1846). Reconstruction, répar...

Cote : 333 Edepot 34

Période : 1817 - 1922

Fonds : 333Edepot - Archives communales déposées de Margilley
Sous-préfecture de Guéret

Cote : 4 Z 1

Période : 1814 - 1816

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Travaux communaux : soumission d'un entrepreneur (1902), extraits de délibération (1923). Projet de construction d'un abri pour le trieur, d...

Cote : 553 Edepot 20

Période : 1829 - 1923

Fonds : 553Edepot - Archives communales déposées de Villargent
Réparations à la cure et construction de deux passerelles (1844). Réparations aux cimetière presbytère et maison commune (1857). Presbytère,...

Cote : 422 Edepot 43

Période : 1793 - 1887

Fonds : 422Edepot - Archives communales déposées de Poyans
Maison commune-école, acquisition d'une maison, réparations, entretien (1818-1913, plans). Caserne de gendarmerie, logements fournis aux gen...

Cote : 165 Edepot 46

Fonds : 165Edepot - Archives communales déposées de Combeaufontaine

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