Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Finances départementales

Source :

data.culture.fr : finances départementales

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Notes, rapports, correspondance et documentation reçus ou envoyés par le président du Conseil général (13 juillet 1993-septembre 1995)<lb/><...

Cote : 1095 W 60

Période : 1993 - 1995

Fonds : 1095W
Comptabilité générale du département. Budget 1946.

Cote : 999 W 972

Période : 1946 - 1946

Fonds : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
Comptabilité générale du département. Recettes 1946.

Cote : 999 W 959

Période : 1946 - 1946

Fonds : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
Comptabilité générale du département. Registre des dépenses.

Cote : 999 W 964

Période : 1946 - 1946

Fonds : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
Comptabilité générale du département. Budget. Exercice 1946. Pièces dépenses. Chapitres 1 et 2.

Cote : 999 W 953

Période : 1946 - 1946

Fonds : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
Comptabilité générale du département. Budget. Exercice 1946. Pièces dépenses. Chapitres 3 et 4.

Cote : 999 W 954

Période : 1946 - 1946

Fonds : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
Comptabilité générale du département. Budget. Exercice 1946. Pièces dépenses. Chapitres 4 à 9.

Cote : 999 W 955

Période : 1946 - 1946

Fonds : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
Comptabilité générale du département. Budget. Exercice 1946. Pièces dépenses. Chapitres 10 à 19.

Cote : 999 W 956

Période : 1946 - 1946

Fonds : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
Comptabilité générale du département. Budget. Exercice 1946. Pièces dépenses. Chapitres 20 et 21.

Cote : 999 W 957

Période : 1946 - 1946

Fonds : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
Comptabilité générale du département. Budget. Exercice 1946. Pièces dépenses. Chapitres 22 à 30.

Cote : 999 W 958

Période : 1946 - 1946

Fonds : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

Finances départementales

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