Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Imprimerie

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Intérieur ; Direction de l'Imprimerie et de la Librairie. Registres d'enregistrement

Période : 1796 - 1940
Intérieur ; Dépôt légal. Registres du dépôt légal de Paris et des départements (1810-1925)

Cote : F/18(II)/1-F/18(II)/182,F/18(III)/1-F/18(III)/261, F/18(IV)/1-F/18(IV)/411, F/18(IVbis)/1-F/18(IVbis)/45, F/18(V)/1-F/18(V)/45, F/18(VI)/1-F/18(VI)/140, F/18(VIbis)/1-F/18(VIbis)/11, F/18(VII)/1-10, F/18(VIII)/1-157), F/18(IX)/1-312, F/18(X)/1-127, F/18(XI

Période : 1810 - 1925
Bureau de vérification des impressions nationales

Cote : F/18(I)/1-F/18(I)/6

Période : 1794 - 1797

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie et de la Librairie. Registres d'enregistrement
Répertoire

Cote : F/18(I)/1

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie et de la Librairie. Registres d'enregistrement
Enregistrement des mémoires d'impression

Cote : F/18(I)/2

Période : 1795 - 1797

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie et de la Librairie. Registres d'enregistrement
vendémiaire an V (1796)-germinal an V (1797)

Cote : F/18(I)/3

Période : 1794 - 1797

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie et de la Librairie. Registres d'enregistrement
floréal an III (1795)-frimaire an IV (1795)

Cote : F/18(I)/4

Période : 1794 - 1797

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie et de la Librairie. Registres d'enregistrement
Répertoire du registre F/18(I)/5

Cote : F/18(I)/5

Période : 1795 - 1795

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie et de la Librairie. Registres d'enregistrement
« Enregistrement de la correspondance avec les commissions exécutives, les administrateurs de tous les départements et les imprimeurs occupé...

Cote : F/18(I)/6

Période : 1794 - 1797

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie et de la Librairie. Registres d'enregistrement
Enregistrement des déclarations de matériel d'imprimerie et de presse

Cote : F/18(I)/7-F/18(I)/13

Période : 1853 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie et de la Librairie. Registres d'enregistrement

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