Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Transport routier

Source :

data.culture.fr : transport routier

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TRANSPORTS ROUTIERS

Cote : 20040135/1-20040135/3

Période : 1968 - 1993

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Transports routiers : UE : Voyageurs et marchandises : formation, permis de conduire | T 734.0 : Transport routier : permis de conduire. |...

Cote : 20040135/1

Période : 1984 - 1987

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Transports routiers : UE : Voyageurs ou marchandises : sécurité routière

Cote : 20040135/1-20040135/2

Période : 1968 - 1993

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Sans titre

Cote : 20040135/1

Période : 1968 - 1993

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
T 734.0 : Transport routier : sécurité routière. | Affaire Chapmann. Amende suite à une infraction au code de la route. Interdiction de circ...

Période : 1976 - 1987

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
T 734.0 : Transport routier : sécurité routière. 1986 : année de la sécurité routière. Campagne européenne pour la sécurité routière. Prépar...

Période : 1984 - 1987

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Sans titre

Cote : 20040135/2

Période : 1968 - 1993

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
T 734.0 : Transport routier : sécurité routière : Permis de conduire. Conditions d'échange des permis de conduire. Permis de conduire commun...

Période : 1988 - 1990

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
T 734.0 : Transport routier : sécurité routière. | Taux d'alcoolémie maximal autorisé pour la conduire routière .Limitation de vitesse de ce...

Période : 1988 - 1989

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
T 734.0 : Transport routier : sécurité routière. | Taux d'alcoolémie maximal autorisé pour la conduite routière. Règle de circulation et de ...

Période : 1990 - 1991

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...

Transport routier

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