Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eaux et forêts

1 432 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Circulaires, instructions et correspondance

Cote : 7 M 249

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Etats et rapports sur la situation des forêts.

Cote : 7 M 250

Période : 1804 - 1805

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Personnel : correspondance, rapports, nominations, chômage ; dossiers des conservateurs, inspecteurs, sous-inspecteurs et gardes.

Cote : 7 M 251

Période : 1793 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Personnel : bûcherons ; salaires des ouvriers forestiers ; commission mixte chargée de fixer les salaires ; arrêtés annuels ; correspondance...

Cote : 7 M 252

Période : 1916 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Ecole forestière : décrets de création ; conditions d'admission ; programme des examens.

Cote : 7 M 253

Période : 1841 - 1885

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Incendies : instructions et correspondance ; réglementation pour la protection des forêts ; indemnités ; procès-verbaux de gendarmerie.

Cote : 7 M 254

Période : 1893 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Fête de l'arbre : instructions et correspondance.

Cote : 7 M 255

Période : 1929 - 1931

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Bois de construction pour la marine : instructions et correspondance relatives à l'abattage et au marquage des arbres.

Cote : 7 M 256

Période : 1794 - 1860

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Bois de construction pour la marine : déclarations d'abattage ; dossiers par communes.

Cote : 7 M 257

Période : 1824 - 1837

Fonds : Répertoire numérique de la série M
1824-1833

Cote : 7 M 258

Période : 1824 - 1837

Fonds : Répertoire numérique de la série M

Eaux et forêts

1 432 contenus liés

Liens

1 432 contenus liés