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Cote : 6 U 1/207Période : 1907 - 1907Fonds : Tribunal de commerce de ChartresExtrait de la notice :
…Bail…
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Cote : 17 G 1Période : 1788 - 1788Fonds : 17 G - Fabrique de MametzExtrait de la notice :
…Bail par adjudication des biens de l'église.…
…Bail…
…Bail par adjudication des biens de l'église.…
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Cote : 20 G 1Période : 1760 - 1767Extrait de la notice :
…Adjudication à bail.…
…Bail…
…Adjudication à bail.…
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Cote : 27 CDF 13-1-7Période : 1871 - 1978Extrait de la notice :
…Bail…
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Cote : 23 G 1Période : 1783 - 1783Fonds : 23 G - Fabrique de VaulxExtrait de la notice :
…Adjudication à bail des biens de l'église.…
…Bail…
…Adjudication à bail des biens de l'église.…
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Cote : 1 J 84Période : 1792 - 1845Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrats d'achats, de mariage, inventaire, bail, tutelle.…
…Bail…
…Présentation du contenu Contrats d'achats, de mariage, inventaire, bail, tutelle.…
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Cote : 3 Q 6288-6296Période : 1872 - 1899Extrait de la notice :
…Ils contiennent la date de l'acte, la date d'entrée en jouissance, durée du bail, la nature de l'opération, le nom des parties, le prix des charges, désignation…
…Bail…
…Ils contiennent la date de l'acte, la date d'entrée en jouissance, durée du bail, la nature de l'opération, le nom des parties, le prix des charges, désignation…
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Cote : 3 Q 6288Période : 1872 - 1877Extrait de la notice :
…Bail…
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Cote : 3 Q 6289Période : 1877 - 1880Extrait de la notice :
…Bail…
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Cote : 3 Q 6290Période : 1880 - 1883Extrait de la notice :
…Bail…