Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mutualité

Source :

data.culture.fr : société mutualiste

Voir aussi :

secours mutuel [862] ; Société mutualiste [11411]

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Trambly à Varennes-sous-Dun.- Trambly- n° 657. Société de secours mutuels (1925-1939). - n° 919. Caisse locale de secours mutuels agricole (...

Cote : 4 X 103

Période : 1850 - 1939

Fonds : Prévoyance sociale (4 X)
Statuts, arrêtés préfectoraux, correspondance, extrait du procès-verbal de l'assemblée générale.

Cote : 188 J 1

Période : 1934 - 1990

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
La Fédération nationale des mutuelles de fonctionnaires et agents de l’Etat , 1945-1980, par J.-M Coq, Secrétaire général de la Mutuelle gén...

Cote : Paris1-CHS 2-COQ-2

Période : 1939 - 1976

Fonds : Fonds Jules-Marie Coq
Rencontre avec un ancien du cercle de l'Union de Plan-des-Pennes

Cote : MMSH-PH-6009

Fonds : Fonds Pierre-Jean Chabert
Le président du cercle d’ Allauch ainsi que plusieurs membres en évoquent l’histoire et les activités

Cote : F4485

Fonds : Fonds Pierre-Jean Chabert
A propos du cercle Saint-Honoré de Jouques dans les Bouches-du-Rhône par son président

Cote : MMSH-PH-7208

Période : 1984 - 1986

Fonds : Fonds Pierre-Jean Chabert
. Monopoles pharmaceutiques. 1957-1987 | - Commission de pharmacie chargée de la redéfinition des limites des monopoles pharmaceutiques (dit...

Cote : 19900381/1

Période : 1941 - 1988

Fonds : Santé ; Direction de la pharmacie et du médicament ; Sous-direction des affaires professionnelles et générales ; Bureau affaires professionn...
. Monopoles pharmaceutiques | - Commission de pharmacie : synthèse des auditions réalisées par la Direction de la Pharmacie et du Médicament...

Cote : 19900381/2

Période : 1941 - 1988

Fonds : Santé ; Direction de la pharmacie et du médicament ; Sous-direction des affaires professionnelles et générales ; Bureau affaires professionn...
. Pharmacies mutualistes | - Demandes de création. Législation, contentieux, jurisprudence : enquêtes, rapports, correspondance avec les Min...

Cote : 19900381/3

Période : 1941 - 1988

Fonds : Santé ; Direction de la pharmacie et du médicament ; Sous-direction des affaires professionnelles et générales ; Bureau affaires professionn...
. Conseil supérieur de la pharmacie : Procès-verbaux des réunions (manque 1979 à 1982) | - 1961-1963. | - 1964-1969. | - 1970-1978. | - 1983...

Cote : 19900381/4

Période : 1941 - 1988

Fonds : Santé ; Direction de la pharmacie et du médicament ; Sous-direction des affaires professionnelles et générales ; Bureau affaires professionn...

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