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Règlement

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  • Popian - Dossiers d'administration communale (1836-1941)
    Cote : 2 O 208/1-18
    Période : 1836 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Selon les lois et règlement en vigueur Popian - Dossiers d'administration communale (1836-1941)…

  • Bordereau de versementde la sous-série1854 W
    Cote : 1854 W 1-17
    Période : 1928 - 1998
    Extrait de la notice :

    …Dossiers de procédures de règlement des successions vacantes, non réclamées et en déshérence, 1928-1998…

  • Archives communales déposées Aulnay
    Période : 1788 - 1793
    Extrait de la notice :

    …documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement…

  • Archives communales déposées La Flotte
    Période : 1796 - 1927
    Extrait de la notice :

    …documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement…

  • Archives communales déposées La Tremblade
    Période : 1845 - 1960
    Extrait de la notice :

    …documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement…

  • Archives communales déposées Sainte-Lheurine
    Période : 1793 - 1919
    Extrait de la notice :

    …documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement…

  • Bordereau de versementde la sous-série 22 W
    Cote : 22 W 1-93
    Période : 1930 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Direction régionale du centre de règlement des dommages de guerre à Lyon…

    …Direction régionale du centre de règlement des dommages de guerre à Lyon…

  • Archives communales déposéesThors(1866-1869)
    Période : 1866 - 1869
    Extrait de la notice :

    …documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement…

  • Archives communales déposées Chartuzac
    Période : 1703 - 1762
    Extrait de la notice :

    …documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement…

  • Archives communales déposées Villiers-Couture
    Cote : 1 D 1-4 ; E 1 ; 1 F 1 ; 1 G 1-2 ; GG 1 ; 3 H 1 ; 2 J 1 ; 2 N 1 ; 3 O 1 ; 1 Q 1 ; 5 Q 1 ; 1 R 1
    Période : 1667 - 1964
    Extrait de la notice :

    …documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement…

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