Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Traitements, indemnités, etc

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La Révolution en France

Cote : 27 J 214

Période : 1789 - 1812

Fonds : Collection Jean Delmas
Divers

Cote : 1 T 180

Période : 1832 - 1911

Fonds : Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1800-1940)
Nominations, mutations, promotions, traitements, renseignements divers (1895-1928, 1934-1935)

Cote : 1 T 532

Période : 1895 - 1935

Fonds : Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1800-1940)
Nominations, mutations, promotions, traitements, renseignements divers (1920-1928, 1934-1937)

Cote : 1 T 534

Période : 1920 - 1937

Fonds : Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1800-1940)
Etats de renseignements

Cote : 1 T 54

Période : 1809 - 1879

Fonds : Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1800-1940)
Congrégations religieuses

Cote : 27 J 231

Période : 675 - 1900

Fonds : Collection Jean Delmas
Les Collèges d'Aurillac (1737-1911), de Mauriac (1768) et de Saint-Flour (1763-1764)

Cote : 27 J 236

Période : 1737 - 1911

Fonds : Collection Jean Delmas
Notes et documents d'histoire militaire intéressant particulièrement le Cantal

Cote : 27 J 239

Période : 1759 - 1907

Fonds : Collection Jean Delmas
Budgets

Cote : 1 T 182

Période : 1831 - 1883

Fonds : Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1800-1940)
La guillotine dans le Cantal et les Foyez, exécuteurs des hautes œuvres

Cote : 27 J 14

Période : 1762 - 1796

Fonds : Collection Jean Delmas
Notes sur l'histoire de la Révolution dans le canton de Maurs

Cote : 27 J 22

Période : 1793 - 1793

Fonds : Collection Jean Delmas
Notes sur le Collège d'Aurillac

Cote : 27 J 172

Période : 1619 - 1872

Fonds : Collection Jean Delmas
Préfets, sous-préfets, secrétaires généraux, conseillers de préfecture : états des traitements (an XIII-1816, 1850-1866) ; Préfets : renseig...

Cote : 1 M 2

Période : 1799 - 1939

Fonds : Série M : Administration générale et économie (1800-1940)
Etats des traitements (1819-1850).

Cote : 1 M 11

Période : 1819 - 1850

Fonds : Série M : Administration générale et économie (1800-1940)
Etats des traitements (1851-1860).

Cote : 1 M 13

Période : 1851 - 1860

Fonds : Série M : Administration générale et économie (1800-1940)
Etats des traitements (1861-1871).

Cote : 1 M 14

Période : 1861 - 1871

Fonds : Série M : Administration générale et économie (1800-1940)
Etats des traitements (1872-1889).

Cote : 1 M 16

Période : 1872 - 1889

Fonds : Série M : Administration générale et économie (1800-1940)
Etats des traitements (1891-1895).

Cote : 1 M 19

Période : 1891 - 1895

Fonds : Série M : Administration générale et économie (1800-1940)
Etats des traitements (1896-1900).

Cote : 1 M 21

Période : 1896 - 1900

Fonds : Série M : Administration générale et économie (1800-1940)
Etats des traitements (1901-1905).

Cote : 1 M 22

Période : 1901 - 1905

Fonds : Série M : Administration générale et économie (1800-1940)
Etats des traitements (1906-1909).

Cote : 1 M 25

Période : 1906 - 1909

Fonds : Série M : Administration générale et économie (1800-1940)
Etats des traitements (1914-1925).

Cote : 1 M 28

Période : 1914 - 1925

Fonds : Série M : Administration générale et économie (1800-1940)
Secrétaires, commis et inspecteurs

Cote : 1 T 30-32

Période : 1860 - 1920

Fonds : Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1800-1940)
Etats des traitements et indemnités

Cote : 1 T 36-40

Période : 1850 - 1938

Fonds : Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1800-1940)
Etats des traitements, indemnités et parfois des tournées

Cote : 1 T 43-45

Période : 1843 - 1924

Fonds : Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1800-1940)

Traitements, indemnités, etc

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