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Cote : GR/7/NN/3/711-GR/7/NN/3/716Période : 1919 - 1939Fonds : Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou):3e bureau de l'état-major de l'armée (GR 7 NN3)Extrait de la notice :
…Contenu de l’enseignement dispensé…
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Cote : 126 J/383Fonds : Hôtel HardyExtrait de la notice :
…Enseignement religieux dispensé à Marie-Cécile CAILLOT…
…Enseignement religieux dispensé à Marie-Cécile CAILLOT : pièces diverses et isolées (s.d.)…
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Cote : R 2152Période : 1870 - 1870Fonds : Série RExtrait de la notice :
…Classe 1870, dossiers de dispense. - Arrondissement de Clamecy.…
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Cote : R 2153Période : 1870 - 1870Fonds : Série RExtrait de la notice :
…Classe 1870, dossiers de dispense. - Arrondissement de Nevers.…
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Cote : R 3352Période : 1811 - 1811Fonds : Série RExtrait de la notice :
…Classe 1811, demandes de dispense, d'exemption ou de sursis : certificats, correspondance.…
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Cote : 3 S 8897Période : 1856 - 1856Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Inondations, avaries, réparations, dispense d'accorder aux entrepreneurs l'obligation de fournir un cautionnement…
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Cote : R 3350Période : 1799 - 1815Fonds : Série RExtrait de la notice :
…Recrutement, demandes de dispense, d'exemption ou de sursis : certificats, listes, correspondance (An…
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Cote : GR/7/NN/3/885Période : 1922 - 1924Fonds : Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou):3e bureau de l'état-major de l'armée (GR 7 NN3)Extrait de la notice :
…Fonctionnement, enseignement dispensé, voyages et visites : circulaires, correspondance, notes…
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Cote : 1 J 816/5Fonds : Famille de ThouryExtrait de la notice :
…Dispense d'imposition des Delavenne sur preuves de noblesse, décision en l'élection de La Charité-sur-Loire…
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Cote : GR 7 NN 9 733Période : 1919 - 1939Extrait de la notice :
…Dispense de service actif, libération anticipée, âge d’incorporation…