-
Période : 1802 - 1930Extrait de la notice :
…Ajournement, exemption, dispense, sursis et volontariat…
-
Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Dossiers de dispense du service national.…
-
Cote : 126 J/383Fonds : Hôtel HardyExtrait de la notice :
…Enseignement religieux dispensé à Marie-Cécile CAILLOT…
…Enseignement religieux dispensé à Marie-Cécile CAILLOT : pièces diverses et isolées (s.d.)…
-
Cote : R 2152Période : 1870 - 1870Fonds : Série RExtrait de la notice :
…Classe 1870, dossiers de dispense. - Arrondissement de Clamecy.…
-
Cote : R 2153Période : 1870 - 1870Fonds : Série RExtrait de la notice :
…Classe 1870, dossiers de dispense. - Arrondissement de Nevers.…
-
Cote : R 3352Période : 1811 - 1811Fonds : Série RExtrait de la notice :
…Classe 1811, demandes de dispense, d'exemption ou de sursis : certificats, correspondance.…
-
Cote : 3 S 8897Période : 1856 - 1856Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Inondations, avaries, réparations, dispense d'accorder aux entrepreneurs l'obligation de fournir un cautionnement…
-
Période : 1751 - 1751Extrait de la notice :
…Dispense de mariage (dispense d'affinité spirituelle) accordée par Samuel-Guillaume de Verthamon, évêque…
-
Cote : R 3350Période : 1799 - 1815Fonds : Série RExtrait de la notice :
…Recrutement, demandes de dispense, d'exemption ou de sursis : certificats, listes, correspondance (An…
-
Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Dispense «ad incompatibilia» accordée à Prigent de GRANGES, aumônier du monastère de Saint-Michel-en-l'Herm…