Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Baux ruraux

Source :

data.culture.fr : baux ruraux

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Calcul des baux ruraux (en application de la loi du 23 mars 1953) : arrêtés préfectoraux, comptes rendus de réunion, coupures de presse, not...

Cote : 1 W 14890-5

Période : 1953 - 1954

Fonds : Archives versées par le cabinet du préfet : Administration générale, personnel, police, affaires politiques, économiques et militaires de 19...
1790-1790

Cote : 4 E 33/62

Période : 1790 - 1790

Fonds : Fonds 4 E 33/1 - 344 - Avesnes-le-Comte. Étude n° 33.
Tribunaux paritaires des baux ruraux : instructions relatives aux opérations électorales (1948-1951), listes électorales (1946).

Cote : 227 E-DEPOT 1K 13

Période : 1946 - 1951

Fonds : 227 E-DEPOT - Les Nonières - Archives communales déposées

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