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Cote : 15M 28-31Période : 1791 - 1948Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 15M 29Période : 1826 - 1948Extrait de la notice :
…Instructions relatives aux brevets d'invention (1842-1948).…
…brevet d'invention…
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Cote : B-0046633/2Période : 1965 - 1974Extrait de la notice :
…Étude relative à l'impression des brevets d'invention à l'Institut national de la propriété industrielle…
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Cote : B-0081343/1, B-0081344/1, B-0081345/1Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…Historique des vieilles machines : plans, manuels explicatifs, photographies, brevet d'invention, ouvrage…
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Cote : B-0063585/1Période : 1945 - 1956Extrait de la notice :
…. - Échanges de brevets d'invention entre la France et les États-Unis dans le cadre du pacte d'aide mutuelle…
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Cote : B-0050341/1Période : 1844 - 1940Fonds : Comptes spéciaux du trésorExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, application d'une taxe : notes, compte de gestion, notes manuscrites, rapports,…
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Cote : B-0070971/2Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…réunions interministérielles, programme, extrait du journal officiel, décret, rapport (1978-1983) ; invention…
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Cote : 15M 30Période : 1828 - 1930Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15M 28Période : 1791 - 1851Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15M 30-31Période : 1828 - 1930Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15M 31Période : 1828 - 1930Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 39S1/1 ; Série SPériode : 1811Fonds : Fonds Cavalliers FrèresExtrait de la notice :
…pour livraison à Bovis et Gautier Marseille, marchandise non spécifiée (1811) ; livret de brevet d’invention…
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Cote : B-0074663/1Période : 1965 - 1989Fonds : Produits alimentairesExtrait de la notice :
…le prix des cafés : correspondance, notes, accord, comptes rendus de réunion, tableaux, brevet d'invention…
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Cote : B-0064415/2Période : 1943 - 1950Extrait de la notice :
…afférentes aux emprunts étrangers libellés en livres sterling, transfert de redevances pour brevets d'invention…
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Cote : E 3202Période : 1773 - 1790Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Moisset, lui recommandant « une invention capable de faire une révolution utile…
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Cote : B-0073414/1Période : 1969 - 1990Fonds : Travaux réglementairesExtrait de la notice :
…ministre d'agriculture et le ministre de la santé, correspondance, circulaire, photocopie de brevet d'invention…
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Période : 1905 - 1994Extrait du PDF d'origine
…. -‐ Transfert de licences : brevets d'invention, correspondance, …
…Autres brevets Brevets (1905-1985) 941502JAG32 Brevet d'invention…
… une doctrine sportive. 943502JAG14 "Oui l'aviation est une invention…
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Cote : E 3073Période : 1701 - 1800Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…d'orge de M. de Charnousset ; de l'eau médicinale avec attribution de l'invention…
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Période : 1930 - 1982Extrait du PDF d'origine
…financier à Washington. 1959 -1978 Correspondances avec la société FEDIT— LORIOT, conseils en brevets d'invention…
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Cote : E 2903Période : 1753 - 1775Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…découvertes faites par Loriot et notamment : pour simplifier la machine de Marly ; l'invention…
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Cote : E 683Période : 1776 - 1789Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Proust, apothicaire d'Angers (avec une note sur l'invention du sieur Guindre et le…
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Période : 1920 - 1964Extrait du PDF d'origine
…Gribaudo créance» dø la Ccc.ane d'Isola taxec sur -le chiffre d'affaire sur les redevances de brevets d'invention…
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Période : 1939 - 1981Extrait du PDF d'origine
…d'auteur Notes et correspondances Droits de propriété industrielle littéraire et artistique Brevets d'invention…
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Cote : FR/FR-AD078/A sup 113Période : 1682 - 1685Extrait de la notice :
….) ; procédé d'invention pour la conservation des bois : "mémoire du…
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Cote : B-0015088/1Période : 1954 - 1959Extrait de la notice :
…Tremoulet à Paris, examen des conditions de cession d'un brevet d'invention à un résident en Indochine…
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Cote : B-0015082/1Période : 1951 - 1958Extrait de la notice :
…Affaire Henri Foxonet, examen de la sincérité d'une transaction consistant en la vente d'un brevet d'invention…
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Période : 1791 - 1962Extrait de la notice :
…Industrie : statistiques industrielles, " fabrications ", sociétés d'encouragement, brevets d'invention…