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Cote : 9 M 1 - 130Période : 1791 - 1945Extrait de la notice :
…INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 9M/28-31Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 9M/28Période : 1812 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. Instructions et correspondance générale.…
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Cote : M 3097, 3148Période : 1821 - 1928Fonds : Préfecture - Industrie (9M)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, procès-verbaux de dépôt : registres.…
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Cote : J 1150Période : 1833 - 1833Extrait de la notice :
…et belles-lettres de Mâcon (1833), brevet d'invention, imprimé (s. d.).…
….- Invention du pressoir cylindrique par Thomas Revillon : rapport fait à la société d'agriculture, sciences…
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : J 393Période : 1928 - 1929Extrait de la notice :
…Invention.- Projet de sirène inventé par René Giat, de Mâcon (5 pp. papier).…
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Cote : 1534 W 17Période : 1952 - 1972Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, réglementation et enregistrement : circulaire ministérielle, formulaire de demande…
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Cote : J 410Période : 1811 - 1811Extrait de la notice :
…Invention.- Céline Récy, fille d'un inventeur incompris, sur les applications de la télégraphie sous-marine…
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Cote : 37 J 244/2Période : 1908 - 1954Extrait de la notice :
…Office Picard, Bureau international de brevets d'invention, éditeur, Paris. | - Livret de l'inventeur…
…, 4e, 5e, 6e et 7e éditions (1908-1935).- Brevets allemands délivrés aux Français (1912).- L'invention…
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Cote : 111 J 2847Période : 1701 - 2000Fonds : Fonds Gaston Esnault (111 J).Extrait de la notice :
…Le Nouveau monde industriel et sociétaire, ou Invention du procédé d'industrie attrayante et naturelle…
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Cote : 263 J 2/4979Extrait de la notice :
…pour se rendre au carnaval, l'informant qu'ils ont reçu la visite du prêtre anglais et évoquant une invention…
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Cote : 6 U 519Période : 1879 - 1935Extrait de la notice :
…immobilières, contentieux, expertises (1932-1933) ; Bondonneau et Foret, acquisition et vente de brevets d'invention…
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Cote : 2505 W 38Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 38 - 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 39 - 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 39Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 40Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 63 J 116Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention pour système de voies ferrées. Partages de biens.…
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Cote : 175 J 158Période : 1923 - 1924Fonds : Fonds Auguste Dupouy (175 J)Extrait de la notice :
…« Une invention utile » (6e année, n° 12, décembre 1924).…
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Période : 1799 - 1944Extrait du PDF d'origine
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre…
…Invention : 9 M 17. JERNSTED, Pierre (inventeur): 9 M 17. Jury: 9 M 31. Kérity, pêcherie : 9 M 20.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix…
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Cote : 1 Y 185Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 1207 W 1-88Période : 1963 - 1991Extrait de la notice :
…commercial, dont grande distribution, dossiers examinés par la commission (1986-1991), brevets d'invention…
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Cote : 1120 W 116Période : 1964 - 1978Fonds : Cabinet du Préfet (1120 W)Extrait de la notice :
…Protat, imprimerie (1975) ; Renault, garage (1976) ; S.I.M.I.R.E (Société industrielle mâconnaise d'invention…
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Cote : 1105 W 1-39Période : 1969 - 1986Extrait de la notice :
…: Vente par ambulance, commission du commerce non sédentaire (1982-1985) 1105 W 35 : Brevets d'invention…
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Période : 1818 - 1940Extrait du PDF d'origine
…Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre).…
…Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre).…
…Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…
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Cote : 9M/1-42Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…<br> Les déclarations de dépôts de brevets d'invention sont conservées de 1841 &#…
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Période : 1800 - 1940Extrait du PDF d'origine
…des brevets an XII-1900 Registre de dep8ts de demandes de brevets 1848-1882 - 9 M 6 - Brevets d'invention…
…nines de Ouim p er (1900-1901) ; encu&te sur l'activite technique (1937-1938) 1807-1938 BREVETS D' INVENTION…
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Extrait du PDF d'origine
…Correspondance relative à l’invention, par un sieur Baille, d’un enduit destiné à préserver la craie…
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Cote : 2Période : 1799 - 1930Extrait de la notice :
…Citons parmis les principaux thèmes : les abattoirs ; bois ; brevets d'invention ; changements de noms…
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Date de modification : 8 juillet 2023Extrait de la notice :
…Table des matières : Identité et territoire L'invention d'un « pays élargi ».…
Institutions : Archives départementales de la Corrèze ; Archives départementales du Cantal -
Extrait du PDF d'origine
…. - Brevets d'invention. 1791-an II. 10 L 232. - Poids et mesures. 1791-an VIII.…