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Cote : 9 M 77-80Période : 1799 - 1904Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Brevets d’invention.…
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Période : 1887 - 2005Extrait de la notice :
…Invention…
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Période : 2003 - 2008Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Cote : 503 W 23Période : 1945 - 1959Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Cote : 310J46 - 310J51Période : 1928 - 1985Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
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Cote : 231 J 164Période : 1954 - 1967Extrait de la notice :
…Tradition socratique, illusions, invention, psychologie de la dictature : colloques tables rondes.…
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Cote : 9 M 51Période : 1810 - 1810Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…. – Prix pour l'invention des meilleures machines à filer, distribution du programme.…
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Cote : 281 J 26Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…. - invention d'un appareil de transport pour les blessés militaires par le constructeur Vuillaume :…
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Période : 1889 - 2017Fonds : 42S - Archives de femmesExtrait de la notice :
…42S10 Entreprise familiale de fabrication de pâte à polycopie Clot-Chazel, gestion : brevet d’invention…
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Cote : 235 J 539Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…d'information mensuel concernant les nouveautés scientifiques et la protection de l'inventeur et de son invention…
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Cote : 311J239Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande…
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Cote : 41 ETP 329/9953Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…remettant le mémoire ci-dessus (n°90) et demandant à la chambre de commerce de s'intéresser à son invention…
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Cote : 41 ETP 329/9958Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…sollicitant à nouveau l'intervention de la chambre de commerce en vue de la mise à l'épreuve de son invention…
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Cote : S 5842Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Fondations sur pieux et sur caissons : brevet d'invention, mémoire technique, notices explicatives, descriptif…
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Cote : 4 J 3489Période : 1835 - 1838Extrait de la notice :
…Brevet d'invention d'une charrue et semoir. – Jean, André, Notice sur les avantages qu'offrent les charrues…
…brevet d'invention : voir aussi agriculture…
…semoir : voir agriculture (brevet d'invention)…
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Cote : 299 J 26Période : 1872 - 1872Fonds : Fonds Ducos de La HailleExtrait de la notice :
…adressée à Ducos de La Haille relative à son offre d'un bateau portatif et insubmersible de son invention…
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Cote : 41 ETP 329/9955Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Les signataires, tout en faisant l'éloge de l'invention de M.…
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Cote : 207 J 1Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…brevet d'invention…
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Cote : 41 ETP 329/9956Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Le signataire insiste pour qu'il soit donné satisfaction à sa demande de mise à l'épreuve de son invention…
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Cote : 311J64Période : 1976 - 1993Extrait de la notice :
…pollution sur le changement technologique, rapports de recherche, demande de brevet d'invention…
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Cote : 9 M 77Période : 1799 - 1904Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Taxe des brevets d'invention, instructions: circulaires, correspondance (1822-1871).…
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Cote : 9 M 80Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…, brevets d'invention (arrêtés ministériels), mémoires descriptifs, prospectus, documentation , avis…
…par ordre alphabétique) : procès-verbal, descriptif du produit, certificat de demande d'un brevet d'invention…
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Cote : 41 ETP 268/9344Période : 1784 - 1784Extrait de la notice :
…Le signataire remet à la chambre six exemplaires d'un document relatif à un double système de son invention…
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Cote : 41 ETP 119/2970Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…construire et fabriquer exclusivement à tous autres pendant 15 ans, des grues et machines de leur invention…
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Cote : Louvet 3079Période : 1360 - 1360Fonds : LouvetExtrait de la notice :
…Couvent des Religieux dudit ordre de Mompelier, un florin d'or de bon et légitime poids, au jour de l'Invention…
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Cote : 302J66Période : 1912 - 2003Fonds : Fonds Christian de BartillatExtrait de la notice :
…Il brevète son invention en 1929.…
…Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau.…
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Cote : 208 J 10Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 310J62Période : 1954 - 1981Extrait de la notice :
…de décès, bulletin juridique, déclaration de succession, plans, copie de brevets d'invention…
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Cote : 194J21Période : 1835 - 1915Extrait de la notice :
…février 1855, sur l’envoi de tableaux au Salon (réintégrées en 2 M 18 et M 6914) ; exposé d’une invention…
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Cote : E650Période : 1602 - 1607Extrait de la notice :
…Pommeuse, - maître Jean Thibot, prêtre, chapelain de l'église de l'Invention-Saint-Denis…
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Cote : H491Période : 1518 - 1622Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Le 3e jour d'août 1622, jour de l'invention des reliques de saint Étienne, premier martyr, les ecclésiastiques…
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Cote : 316J160Période : 1798 - 1873Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…Société de Haut et Compagnie pour la fabrication de briques nouvelles : brevet d'invention…
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Cote : 4 E 80/125Période : 1896 - 1896Extrait de la notice :
…Cession à titre de licence de brevets d'invention (18 janvier 1896) par Otto Friederici au profit de…
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Cote : 310 J 1-75Période : 1928 - 2010Extrait de la notice :
…<br>Une part importante est ensuite dédiée aux brevets d'invention et aux marques de…