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Cote : 6 F 5Période : 1914 - 1920Fonds : 6F - Mesures d'exceptionExtrait de la notice :
…TRANSPORT…
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Cote : 4 Fprov 8Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…transport…
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Cote : 535 W 13/29Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…transport…
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Cote : Feudiste 67 n° 1 à 67 n° 2Période : 1705 - 1705Extrait de la notice :
…Affermage d’octrois sur la vente et le transport des vins et d’un octroi de 2 deniers sur le pain blanc…
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Cote : 535 W 17/30Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…2008-293 Viabilité hivernale – marchés fractionnés à bons de commande pour la fourniture et le transport…
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Cote : Feudiste 177 n° 19Période : 1758 - 1758Extrait de la notice :
…Établissement d'une procédure de déclaration pour le transport des vendanges dans des cuves situées en…
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Cote : Feudiste 96 n° 27Période : 1753 - 1753Extrait de la notice :
…Règlement du transport des voyageurs et de leurs effets entre Auxerre et Chalon-sur-Saône par les propriétaires…
…transport en commun…
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Cote : Feudiste 177 n° 17, 192 n° 6Période : 1738 - 1738Extrait de la notice :
…des droits rétablis au comté d’Auxerre, à ne pas exiger les droits de courtiers jaugeurs pour le transport…
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Cote : HH 10Période : 1784 - 1784Extrait de la notice :
…. - Bon pour le transport par mer de mille setiers de blé fin, du port d'Agde au port de Cannes, par…
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Cote : Feudiste 177 n° 16Période : 1733 - 1733Extrait de la notice :
…Bailler, fermier des droits de courtiers jaugeurs, en raison des droits qu'il prétend lever pour le transport…