Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gaz

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Industrie ; Direction générale énergie, matières premières (1965-1978)

Cote : 19830369/1-19830369/30

Période : 1965 - 1978
Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre. Dossiers de Caroline Leboucher, conseillère technique en charge des affaires industrielles (1997...

Cote : 20060286/1-20060286/8

Période : 1997 - 2002
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Sécurité des équipements sous pression, du transpor...

Cote : 20150672/1-20150672/254

Période : 1948 - 2014
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service affaires administrativ...

Cote : 19890311/1-19890311/14

Période : 1946 - 1978
Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1981-1983)

Cote : 19890450/1-19890450/13

Période : 1981 - 1983
Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)

Cote : 19890452/1-19890452/6

Période : 1981 - 1984
Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service étude des stratégies et statistiques industrielles (1982-1986) - Service statistique...

Cote : 19890568/1-19890568/73

Période : 1920 - 1985
Ministères chargés de la Reconstruction. Dommages de guerre traités sur le plan national, secteur gaz (PN40) (1940-1983).

Cote : 19870676/1-19870676/6

Période : 1940 - 1983
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction équipement, développement (1950-1975)

Cote : 19770089/1-19770089/89

Période : 1950 - 1975
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service du gaz ; Division affa...

Cote : 19770383/1-19770383/14

Période : 1949 - 1964

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