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Date de modification : 20 avril 2023Extrait de la notice :
…Aménagement…
…un aperçu de ce que furent la rivière et ses rives avant les grands travaux de rectification, d'aménagement…
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort -
Cote : 917 W 16Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : 917 W 17Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…Aménagement et démolition de tranchées-abris : circulaires, comptes-rendus, correspondance, rapports.…
…Aménagement…
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Cote : 1658W126 - 1658W133Période : 1990 - 2001Extrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : 1541 W 24-25Période : 1984 - 1989Extrait de la notice :
…Aménagement.…
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Cote : 7S178Période : 1925 - 1925Extrait de la notice :
…aménagement…
…plan des propriétés à acquérir, notes explicative, projet d'arrêté, affiches, registres d'enquête, aménagement…
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Cote : 7S196Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…aménagement…
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Cote : 7S209Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…aménagement…
…Aménagement : rapport de l'ingénieur, autorisation de pénétrer dans des propriétés, contentieux : pourvoit…
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Cote : 132 J 928Période : 1961 - 1961Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Aménagement.…
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Cote : 7S181Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…aménagement…
…Présentation du contenu dossier destiné au ministère, demande aux préfet, dossier d'aménagement…
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