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Cote : CH/8/1469Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Pollution…
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Cote : CH/8/1470Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Pollution…
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Cote : CH/8/1471Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Pollution…
…septembre 1978, rapport du CESRR sur les suites de la catastrophe (juin 1978), rapport du CES sur la pollution…
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Cote : CH/8/1672Période : 1984 - 1989Extrait de la notice :
…Politique CFDT sur la pollution de l'environnement…
…Pollution…
…notes confédérales sur la pollution de l'environnement par les risques industriels (1984-1989), comptes…
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Cote : CFI/7/5Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…[fumée noire d'usines, immeubles, trafic automobile dans un nuage de pollution.…
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Cote : 2654 W 53Période : 2008 - 2012Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…Richard Dupiol, président de l'association « Halte à la pollution » : nuisances occasionnées, avril 2009…
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Description : Les directions inter-régionales de la mer (DIRM) ont été créées le 23 janvier 2010 par fusion des directions régionales des affaires maritimes (DRAM) et par intégration des services chargés de la signalisation maritime et de gestion des centres de stockage interdépartementaux...Extrait de la notice :
…maritime (services des phares et balises dit P&B),- le sauvetage en mer et la prévention de la pollution…
…maritime (services des phares et balises dit P&B),- le sauvetage en mer et la prévention de la pollution…
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Description : La direction des affaires maritimes est l'héritière du ministère de la Marine marchande, créé en 1929 à l'initiative de M. Georges-Leygues avec pour mission de superviser l'ensemble des politiques publiques appliquées spécifiquement à ce secteur d'activité tant sur le plan du...Extrait de la notice :
…l'élaboration et la mise en œuvre de la politique de sécurité maritime, y compris la prévention de la pollution…
…l'élaboration et la mise en œuvre de la politique de sécurité maritime, y compris la prévention de la pollution…
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Description : Le préfet maritime a été institué par le Premier consul à travers le règlement sur l’organisation de la marine du 7 floréal an VIII, quatre jours après la création du préfet de département. Il est l’héritier de l’intendant sous l’autorité duquel Colbert avait déjà centralisé les...Extrait de la notice :
…Mais le décret de 1972 s’est révélé insuffisant, notamment en matière de gestion de la pollution…
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Cote : 2654 W 51Période : 2005 - 2012Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…citoyenneté des personnes handicapées, mai 2006 ; - distillerie Bonotto à Virazeil, nuisances et pollution…