Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Source :

data.culture.fr : signalisation maritime

Voir aussi :

Amer [53] ; Balise [3235] ; Signalisation maritime [1556]

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MOYENS ET FONCTIONNEMENT DU SERVICE

Cote : 20060419/1-20060419/35

Période : 1879 - 2000

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Service des phares, balises et de la navigation - Sous-direction de la sécurité...
Organisation générale du service des Phares et Balises

Cote : 20060419/1-20060419/5

Période : 1879 - 2000

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Service des phares, balises et de la navigation - Sous-direction de la sécurité...
Organisation de la Direction des Ports et de la Navigation Maritimes (DPNM) : organigrammes, décisions, arrêtés, décrets, projet de service,...

Cote : 20060419/1

Période : 1926 - 1997

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Service des phares, balises et de la navigation - Sous-direction de la sécurité...
Composition de la commission des phares dans les territoires d'Outre-Mer : protocole de transfert, décret, notes, correspondance (1956-1978)...

Cote : 20060419/2

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Service des phares, balises et de la navigation - Sous-direction de la sécurité...
Mesures de déconcentration des administrations : plan d'action, note, correspondance (1993-1996). | Constitution et fonctionnement du groupe...

Cote : 20060419/3

Période : 1974 - 1996

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Service des phares, balises et de la navigation - Sous-direction de la sécurité...
Catalogue des ports maritimes civils relevant de la compétence de l'Etat : plans, correspondance.

Cote : 20060419/4

Période : 1989 - 1989

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Service des phares, balises et de la navigation - Sous-direction de la sécurité...
Services de trafic maritime (STM) : directives, bulletin de l'Association internationale pour la signalisation maritime (AISM), notes, corre...

Cote : 20060419/5

Période : 1983 - 1994

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Service des phares, balises et de la navigation - Sous-direction de la sécurité...
Relations avec les partenaires extérieurs | Relations avec d'autres administrations | Conventions avec l'aviation civile, aérodromes et em...

Cote : 20060419/6

Période : 1953 - 1988

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Service des phares, balises et de la navigation - Sous-direction de la sécurité...
Conseils, commissions et réunions

Cote : 20060419/7-20060419/11

Période : 1879 - 2000

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Service des phares, balises et de la navigation - Sous-direction de la sécurité...
Cote d'Ivoire | Grande commission nautique : comptes rendus, ordres du jour, cartes marines, fiches d'établissements (5 juin 1973). | Polyné...

Cote : 20060419/7

Période : 1973 - 1992

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Service des phares, balises et de la navigation - Sous-direction de la sécurité...

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