Décret
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Cote : 71H/35Période : 1236 - 1748Extrait de la notice :
…Décret du chapitre général de CITEAUX réunissant l'abbaye du MONT NOTRE-DAME à celle de PREUILLY, en…
…DECRET…
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Cote : 2895W/183/1Période : 2007 - 2009Extrait de la notice :
…Décharges de service statutaire : notes, correspondance, décret, tableaux.…
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Cote : 1661W/63Période : 1964 - 1979Extrait de la notice :
…: décret du 17/08/1966 ; VILLABE : décret du 09/12/1966 ; VIRY-CHATILLON : décret du 18/08/1966.…
…: décret du 06/08/1966 ; SOISY-SUR-SEINE : décret du 06/08/1966 ; TIGERY : décret du 06/08/1966.…
…C3, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; CHATEAUFORT : décret du 02/08/1966 ; TOUSSUS-LE-NOBLE : décret du…
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Cote : 2895W/114Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Décret, délégations de signature, coupure de presse, notes, correspondance.…
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Cote : 127 J 7-3Période : 1825 - 1825Extrait de la notice :
…de publication du décret.…
…Copie du décret de la Convention nationale du 17 nivôse an II relatif aux donations et successions, certificat…
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Cote : E DEPOT 95 / 1 K 4Période : 1852 - 1870Extrait de la notice :
…Proclamation de l'Empire : décret (1852) ; plébiscite : procès-verbal d'élection (1870).…
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Extrait de la notice :
…Dossier type : procès-verbaux de séquestre, liste, arrêté, décret, correspondance…
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Cote : 2858W/32Période : 2012 - 2012Extrait de la notice :
…22 avril et 6 mai 2012 : dossier de préparation (arrêté, décret).…
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Cote : E Dépôt 258-1 P 1Période : 1854 - 1896Fonds : Commune de LoublandeExtrait de la notice :
…Église, érection en succursale : décret préfectoral, ordonnance épiscopale, plans, copie d'un plan.…
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Cote : 1991W/34Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Etat civil : changement de nom, jugement et décret n°1720 2501 (1976).…