Décret
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Cote : 464 IFA 41/8Période : 1975 - 1976Fonds : Salomon, Armand (1927-2021)Extrait de la notice :
…Plan (non réalisé), décret, 1975-1976…
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Cote : 35-007-001Période : 1896 - 1902Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)Extrait de la notice :
…de 1882 et le décret projeté [datable de 1896 et 1897].…
…élévations illustrant les différentes possibilités offertes dans différents cas de figures entre le décret…
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Cote : BONLO-D-1934Période : 1934 - 1938Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)Extrait de la notice :
…Révision du décret de 1902 (règlement de voirie sur les hauteurs et saillies à Paris)…
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Cote : 35-012-F12-Fig-1Période : 1934 - 1938Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)Extrait de la notice :
…Projet de révésion du Décret de 1902 : perspective et plans (extrait de 'Révision du Décret du 13 août…
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Cote : 1641/W/68Période : 2013 - 2019Extrait de la notice :
…Décret "Couty" instituant un médiateur national et des médiateurs régionaux pour les établissements publics…
…Couty intitulé "Le pacte de confiance pour l'hôpital" (mars 2013), projet de texte du décret, courriels…
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Cote : BONLO-D-1896Période : 1896 - 1902Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)Extrait de la notice :
…Règlement de voirie sur les hauteurs et saillies dans la Ville de Paris - Décret du 13 août 1902…
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Cote : 35-012-F12-Fig-11Période : 1934 - 1938Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)Extrait de la notice :
…Projet de révision du Décret de 1902 : coupes de bâtiments sur voies de 6m et 20m (extrait de 'Révision…
…du Décret du 13 août 1902', ministère de l'Education nationale, Direction générale des Beaux-Arts, 1936…
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Cote : 834/FOSS/26Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Décret de nomination au grade de chevalier de l'Ordre de la santé publique, décerné à Edmond Manoury,…
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Cote : 35-012-002Période : 1934 - 1938Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)Extrait de la notice :
…Projet de révision du décret de 1902 : élévation et pers. de gabarit pour le quai de Passy avec immeuble…
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Cote : 834/FOSS/116Période : 1804 - 1804Extrait de la notice :
…Ampliation du décret impérial autorisant l'acceptation du legs de M.…