Décret
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1 J 104Période : 1791 - 1810Extrait de la notice :
…Décret…
…Décret impérial autorisant le maire de Valence-d'Agen à aliéner des terrains et une vieille bâtisse,…
-
Cote : 2 R 112Période : 1924 - 1927Extrait de la notice :
…décret…
…correspondance (1924-1938), note (s. d.), listes des membres (s. d.), instruction ministérielle (1917), décret…
-
Cote : 2 R 59Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…décret…
…correspondance, délibérations de conseils municipaux, télégramme, notes, instructions ministérielles, décret…
-
Cote : 2 R 189Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…décret…
…Présentation du contenu Correspondance (1939-1940), décret (s. d.), extrait du Journal officiel (1939…
-
-
Cote : 2 L 1Période : 1883 - 1886Fonds : Archives communales de TonneinsExtrait de la notice :
…Correspondance, décret présidentiel.…
-
Période : 1995 - 2010Extrait de la notice :
…Naturalisations par décret…
-
Cote : E dépôt 26663Période : 1903 - 1903Fonds : Archives communales de FoulainExtrait de la notice :
…Fabrique, legs : décret.…
-
Cote : 10 M Sup 92Période : 1930 - 1938Extrait de la notice :
…Décret et circulaires…
-
Cote : BAS 6Période : 1874 - 1910Fonds : Montpezat-d'AgenaisExtrait de la notice :
…Correspondance, décret présidentiel.…
Pagination