Décret
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Cote : 2 L 1Période : 1868 - 1869Fonds : Commune de FieuxExtrait de la notice :
…Décret impérial, contrat, correspondance.…
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Cote : BAS 7Période : 1802 - 1840Fonds : Tournon-d'AgenaisExtrait de la notice :
…Correspondance, arrêté ministériel, décret impérial.…
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Cote : 1 P 8Période : 1803 - 1825Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Arrêté préfectoral, décret impérial, instruction.…
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Cote : 1 J 7Période : 1803 - 1805Fonds : Tournon-d'AgenaisExtrait de la notice :
…Réglementation : décret impérial, circulaires préfectorales.…
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Cote : BAS 4Période : 1803 - 1809Fonds : Tournon-d'AgenaisExtrait de la notice :
…Nomination, renouvellement : arrêté préfectoral, correspondance, décret impérial.…
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Cote : 2 L 1Période : 1861 - 1920Fonds : Commune d'AstaffortExtrait de la notice :
…Correspondance, déclarations de versement, décret présidentiel, traités.…
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Cote : 1 K 11Période : 1803 - 1870Fonds : Commune de MontastrucExtrait de la notice :
…Instructions, correspondance, décret, loi, procès-verbaux d'élection.…
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Cote : 2 L 2Période : 1812 - 1895Fonds : Saint-Barthélemy-d'AgenaisExtrait de la notice :
…Correspondance, instructions, décret du Président de la République.…
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Cote : 1 J 14Période : 1928 - 1940Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Surveillance, demandes d'emplacements : correspondance, décret, instructions, arrêté préfectoral.…
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Cote : 2 Q 1Période : 1812 - 1812Fonds : Commune de Monsempron-LibosExtrait de la notice :
…Distribution et répartition : décret impérial, arrêté préfectoral, instruction, correspondance.…
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