Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Dossiers de fonctionnement du 3e bureau chargé de la cinématographie

Période : 1909 - 1940

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du 3e bureau chargé de la cinématographie (1913-1940)
Papiers personnels de Georges Nativel, chef du 3ème bureau de la Sûreté nationale

Cote : 19940501/4

Période : 1932 - 1940

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du 3e bureau chargé de la cinématographie (1913-1940)
Réglementation sur le cinéma

Période : 1909 - 1940

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du 3e bureau chargé de la cinématographie (1913-1940)
Collection de circulaires et instructions sur le cinéma

Période : 1909 - 1940

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du 3e bureau chargé de la cinématographie (1913-1940)
Collection de circulaires aux préfets

Cote : 19940494/104

Période : 1913 - 1931

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du 3e bureau chargé de la cinématographie (1913-1940)
Réglementation de la Commission de contrôle cinématographique auprès du ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts

Cote : 19940494/103

Période : 1919 - 1936

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du 3e bureau chargé de la cinématographie (1913-1940)
Spectacles (surveillance des représentations théâtrales et actualités cinématographiques)

Cote : 19940500/67

Période : 1933 - 1936

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du 3e bureau chargé de la cinématographie (1913-1940)
Coriolan - 7 février 1934

Cote : dossier n° 1315, folio 289 et 291

Période : 1934 - 1934

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du 3e bureau chargé de la cinématographie (1913-1940)
Nous voulons la vérité

Cote : dossier n° 1315, folio 242

Période : 1934 - 1934

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du 3e bureau chargé de la cinématographie (1913-1940)
Public de Paris, vous qui aimez vos artistes (...)

Cote : dossier n° 1315, folio 253

Période : 1934 - 1934

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du 3e bureau chargé de la cinématographie (1913-1940)

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