-
Cote : 58 NUM 1-58 NUM 11Période : 2011 - 2015Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Référence : JUSF1050003Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 26/05/2010Extrait de la notice :
…Mémento pratique 11 SECTION B PRÉCAUTIONS MESURES Proscrire tout passage de canalisation dans les locaux (liquide ou fluide sous pression…
-
Référence : DITN/RES/2009/014Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 23/11/2009Extrait de la notice :
…Ce phénomène porte un nom désormais bien connu : l’effet de serre. 43 De même qu’une canalisation a priori étanche, est appelée, inéluctablement, à fuir…
…Quatre causes principales doivent représenter la presque totalité des cas avérés : une inondation, une canalisation endommagée, des infiltrations par les…
…Eux seuls permettent de garantir qu’aucune canalisation d’eau ne passe dans ces locaux sensibles.…
-
Référence : DITN/RES/2009/013Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 10/10/2009Extrait de la notice :
…Les mesures visant à éviter les dégâts causés par les eaux sont également précisées, avec une insistance particulière sur la prohibition de toute canalisation…
…En plus des précautions d’usage déjà citées, il convient de n’accepter aucune canalisation dans les magasins, quel que soit leur emplacement, et qu’il…
-
Référence : DITN/RES/2008/002Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 09/05/2008Extrait de la notice :
…se produire dans un bâtiment des archives départementales, sur une partie d’une colonne, à savoir un dégât des eaux d’une grande ampleur (rupture de canalisation…
…sinistre qu’il convient, dans les programmes pour la construction ou le réaménagement de bâtiments d’archives, d’interdire le plus fermement possible toute canalisation…
-
Référence : DITN/RES/2007/001Nature : InstructionStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 31/01/2007Extrait de la notice :
…En plus des précautions d’usage déjà citées, il convient de n’accepter aucune canalisation dans les magasins.…
-
Référence : JUSG0360064CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 10/09/2003Date de signature ou de publication : 10/09/2003Extrait de la notice :
…la propagation du feu. 15 Mémento pratique SECTION B PRÉCAUTIONS DISPOSITIF ANTIINONDATION MESURES Proscrire tout passage de canalisation…
-
Référence : AD 94-9Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 10/02/1994Date de signature ou de publication : 12/09/1994Extrait de la notice :
…Aucune canalisation ne doit passer au-dessus des documents.…
-
Cote : 2268 W 1-19Période : 1994 - 2012Extrait de la notice :
…Canalisation…
-
Période : 1985 - 1999Extrait de la notice :
…Lattes) + 2125 W 37 CU (Montpellier) + POS (Montaud) SU AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
-
Cote : 19910815/1-19910815/33Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…Le transport de gaz par canalisation concerne un ou plusieurs départements. L'octroi de la concession est précédé d'une enquête publique.…
…Le transport de gaz par canalisation concerne un ou plusieurs départements. L'octroi de la concession est précédé d'une enquête publique.…
-
Période : 1980 - 1992Extrait de la notice :
…prestations dues pour les travaux dissociables : 1986 1.44 RESEAUX Chauffage et climatisation : 1983-1989 990 187 0075 Electricité : 1983-1989 990 187 0076 Canalisation…
-
Cote : 2076W 1-2076W13Période : 1978 - 1986Extrait de la notice :
…Canalisation Saint-Sorlin-de-Vienne - Vienne, autorisation de transport de gaz (1978).…
…Canalisation Saint-Sorlin-de-Vienne - Vienne, autorisation de transport de gaz (1978).…
-
Période : 1968 - 1999Extrait de la notice :
…. - Electricité EDF-GDF projet de canalisation collective électricité ; 17 plans de l’entreprise Nor-Electrique, 1989. - Courant faible, société COFIMA…
-
Cote : 20090396/1-20090396/68Période : 1963 - 1998Extrait de la notice :
…Ministère de l’Industrie ; Service de la sécurité industrielle : réglementation générale et procédures techniques pour le transport de produits chimiques par canalisation…
…Ministère de l’Industrie ; Service de la sécurité industrielle : réglementation générale et procédures techniques pour le transport de produits chimiques par canalisation…
…Ministère de l’Industrie ; Service de la sécurité industrielle : réglementation générale et procédures techniques pour le transport de produits chimiques par canalisation…
-
Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 1257 W 1-45Période : 1956 - 1987Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1733W 1-1733W86Période : 1955 - 1984Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz : arrêtés (1972-1977), autorisations de pénétrer dans les propriétés privées (1968-1981).…
…Canalisation de gaz : arrêtés (1972-1977), autorisations de pénétrer dans les propriétés privées (1968-1981).…
-
Cote : 19840242/1Période : 1955 - 1956Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1 (VN 1058) : Procès-verbaux de réunions de la commission gouvernementale franco-allemande pour la canalisation de la Moselle, 1955-1956…
…Sommaire Art 1 (VN 1058) : Procès-verbaux de réunions de la commission gouvernementale franco-allemande pour la canalisation de la Moselle, 1955-1956…
-
Période : 1953 - 1975Extrait de la notice :
…Territoire Belfort) DPH 101505 1965 Mairie de la ville de BELFORT (Territoire de Belfort) Le Directeur général de la Caisse Travaux d'assainissement (canalisation…
…la ville de BELFORT (Territoire de Belfort) Le Directeur général de la Caisse Construction d'un égout collecteur et des Dépôts et Consignations d'une canalisation…
-
Période : 1951 - 1958Extrait de la notice :
…Canalisation de la )4osell. (1 piica) 1936 Canal du Berry 1935 t 1957 Constructions de Pipe-lines et de dp8ts d'hydrocarbures 1936 - 1958 .1.…
-
Cote : 19890256/1-19890256/44Période : 1951 - 1965Extrait de la notice :
…35-44 : Reportages d’actualités sur la sidérurgie diffuses au cinéma ou à la télévision (à signaler : Maison tout en acier du salon des arts ménagers, canalisation…
…35-44 : Reportages d’actualités sur la sidérurgie diffuses au cinéma ou à la télévision (à signaler : Maison tout en acier du salon des arts ménagers, canalisation…
-
Période : 1950 - 2002Extrait de la notice :
…Eau et assainissement 10Fi-0000419 1 – 2 Adduction d’eau de Port – Vila, détail d’une canalisation (1974) : 1 photographie et 1 négatif.…
-
Cote : 1918W 1-1918W24Période : 1949 - 1985Extrait de la notice :
….- Canalisation de transport de propylène Feyzin - Pont-de-Claix. Pipeline sud européen. Gazoduc de Feyzin Saint-Fons. Mutuelles dissoutes.…
…CANALISATION…
….- Canalisation de transport de propylène Feyzin - Pont-de-Claix. Pipeline sud européen. Gazoduc de Feyzin Saint-Fons. Mutuelles dissoutes.…
-
Période : 1948 - 1973Extrait de la notice :
…financement des inves tissements - Articles de presse 1959 21.01.1959 Notes et rapport cor.ccrnant les prix et la révision des prix - de l'acier -- Canalisation…
-
Cote : 1936 W 1-533Période : 1944 - 2010Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/1-19800160/34Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1941 - 1984Extrait de la notice :
…souterraines pour EDF). 1978-1979 · Position dominante de la société RADIALL dans certains marchés publics de connecteurs: rapport. 1979 Entreprises de canalisation…
-
Cote : 19940276/1-19940276/17Période : 1941 - 1983Extrait de la notice :
…témoignent des grandes réalisations françaises des années cinquante et soixante : reconstruction de Lorient (art. 6), de Dunkerque et du Havre (art. 7), canalisation…
…témoignent des grandes réalisations françaises des années cinquante et soixante : reconstruction de Lorient (art. 6), de Dunkerque et du Havre (art. 7), canalisation…
-
Période : 1940Extrait de la notice :
…d'entrée rue Pohel (1933) ; réaménagement des appartements particuliers du préfet, de la concièrgerie et de certains bureaux (1933-1934) ; travaux de canalisation…
…Prigent d'un terrain (1 plan d'ensemble) (1891), aménagement en jardin public (1922), pose d'une canalisation (1929-1933) ; travaux divers et réparations…
-
Cote : 19890326/1-19890326/84Période : 1940 - 1958Extrait de la notice :
…L'aval de la République fédérale sur la fin des zones d'occupation alliées, la canalisation de la Moselle, l'avenir européen de la Sarre sous réserve d'un…
…L'aval de la République fédérale sur la fin des zones d'occupation alliées, la canalisation de la Moselle, l'avenir européen de la Sarre sous réserve d'un…
-
Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…Correspondances diverses Convention entre la République française, la République Fédérale d'Allemagne et le Grand Duché de Luxembourg au sujet de la canalisation…
-
Cote : 20190001/1-20190001/103Période : 1936 - 2001Extrait de la notice :
…Ainsi, pour un projet de voirie, une ligne ferroviaire, des travaux de canalisation, peuvent intervenir différents acteurs : - les agriculteurs (les propriétaires…
…Ainsi, pour un projet de voirie, une ligne ferroviaire, des travaux de canalisation, peuvent intervenir différents acteurs : - les agriculteurs (les propriétaires…
-
Cote : 6594WMPériode : 1936 - 1968Extrait de la notice :
…CANALISATION…
-
Cote : 19830015/1-19830015/159Période : 1930 - 1978Extrait de la notice :
…administratives de transmission et des pièces techniques : mémoire, justificatif, rapport de l'ingénieur, Plan général de situation, plan de réseaux, coupe de canalisation…
…administratives de transmission et des pièces techniques : mémoire, justificatif, rapport de l'ingénieur, Plan général de situation, plan de réseaux, coupe de canalisation…
-
Cote : 2308W 1-2308W113Période : 1924 - 1984Extrait de la notice :
…terrain (1938-1980), aménagement routier de la région lyonnaise (1938-1954), autoroute sur les bas ports, pont de Lattre et pont Churchill (1953-1974), canalisation…
…terrain (1938-1980), aménagement routier de la région lyonnaise (1938-1954), autoroute sur les bas ports, pont de Lattre et pont Churchill (1953-1974), canalisation…
-
Cote : F/14/17791Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine ainsi que les protections des infrastructures…
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine ainsi que les protections des infrastructures…
-
Cote : 20170379/1-20170379/604Période : 1902 - 1976Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1900 - 1960Extrait de la notice :
…saint-gobain weber) TOME 2 SGV verre plat (saint-gobain glass) TOME 3 SGE verre creux (verallia, anciennement saint-gobain emballage TOME 4 PAM canalisation…
-
Période : 1900 - 1960Extrait de la notice :
…Canalisation…
…saint-gobain weber) TOME 2 SGV verre plat (saint-gobain glass) TOME 3 SGE verre creux (verallia, anciennement saint-gobain emballage TOME 4 PAM canalisation…
-
Période : 1900 - 1990Extrait de la notice :
…saint-gobain weber) TOME 2 SGV verre plat (saint-gobain glass) TOME 3 SGE verre creux (verallia, anciennement saint-gobain emballage TOME 4 PAM canalisation…
-
Période : 1900 - 1986Extrait de la notice :
…saint-gobain weber) TOME 2 SGV verre plat (saint-gobain glass) TOME 3 SGE verre creux (verallia, anciennement saint-gobain emballage TOME 4 PAM canalisation…
-
Période : 1895 - 2006Extrait de la notice :
…LES MAGUELONNE 2119 W 71 (DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…
-
Période : 1892 - 1979Extrait de la notice :
…U.C.E.F., Union des Commerces de l’Equipement du Foyer, qui n’y fera aucune fabrication ; - demande de permis de construire, - problème d’alignement et de canalisation…
-
Période : 1885 - 1997Extrait de la notice :
…Construction d’égouts et de canalisation au casernement du Bosmont : rapports de chantier, mémoires des travaux, plans, séries de prix. 1924-25 38 J 582…
-
Période : 1883 - 1983Extrait de la notice :
…Construction d’égout et de canalisation au casernement du Bosmont : rapports de chantier, mémoires des travaux, plans, séries de prix. 1924-1925. 38 J…
-
Cote : 19770758/1-19770758/22Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…, réglementation, etc. ) et dossiers particuliers par port concernant la manutention des pétroles, le transport à distance des produits chimiques par canalisation…
…canalisation…
…, réglementation, etc. ) et dossiers particuliers par port concernant la manutention des pétroles, le transport à distance des produits chimiques par canalisation…
-
Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…Elle est spécialisée dans la fabrication de canalisation en fonte et de pièces de fonderie à plat (notamment de pièces de fonderie pour l'automobile après…
…Canalisation…
…: Association nationale des sociétés par actions BALO : Bulletin d’annonces légales CA : Conseil d’administration CG : Service gestion de la branche canalisation…
-
Période : 1865 - 1994Extrait de la notice :
…5z1e 5442 5747 5807 6281 602C 6236 6463 5365 6169 TRAVAUX CANALISATION PATINIER 6561 TRAVAUX DE VIMY TRAVAUX ET ~INES OU RIDI TRAVAUX ET TERRASSE"ENTS…
-
Cote : 2062W 1-2062W17Période : 1854 - 1976Extrait de la notice :
…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…
…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…