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Cote : 2268 W 1-19Période : 1994 - 2012Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 19770758/1-19770758/22Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
…port concernant la manutention des pétroles, le transport à distance des produits chimiques par canalisation…
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Cote : 1257 W 1-45Période : 1956 - 1987Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19910815/1-19910815/33Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…Le transport de gaz par canalisation concerne un ou plusieurs départements.…
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Cote : 19940276/1-19940276/17Période : 1941 - 1983Extrait de la notice :
…cinquante et soixante : reconstruction de Lorient (art. 6), de Dunkerque et du Havre (art. 7), canalisation…
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Cote : 19950150/1-19950150/65Période : 1806 - 1984Extrait de la notice :
…recours permettent de porter l'appel devant la Cour d'appel , traduisant une nette volonté de canalisation…
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Cote : 20190001/1-20190001/103Période : 1936 - 2001Extrait de la notice :
…Ainsi, pour un projet de voirie, une ligne ferroviaire, des travaux de canalisation, peuvent intervenir…