-
Cote : 3 N 3Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…Font Couverte, remplacement de la conduite en poterie par une canalisation en fonte.…
…canalisation…
…Font Couverte, remplacement de la conduite en poterie par une canalisation en fonte.…
-
Cote : 19800160/17Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de Saumure d'Etrez (01) à Bobigny. (Jura) | - divers (trafic gén.) pipeline. Le Havre Paris.…
…Gaz - canalisation - projet de modifications de l'arrêté du 15.10.1962…
…canalisation…
-
Cote : 3 N 2Période : 1819 - 1838Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 3 N 1Période : 1828 - 1831Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/11Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…Dossiers canalisation gaz de Lacq. Bayonne. Avenant n°1 à la concession N°33. SNG 50 Avenant n°1 à la concession N°44. Concession 10 C - Avenant 9.…
…canalisation…
…Dossiers canalisation gaz de Lacq. Bayonne. Avenant n°1 à la concession N°33. SNG 50 Avenant n°1 à la concession N°44. Concession 10 C - Avenant 9.…
-
Cote : 19800160/20Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…Canalisation de chlorure de vinyle entre Jarrie et Brignoud (Isère) Plastime - Concession de transport de gaz de Lacq. Bayonne - expansion du SPMR.…
…canalisation…
…Canalisation de chlorure de vinyle entre Jarrie et Brignoud (Isère) Plastime - Concession de transport de gaz de Lacq. Bayonne - expansion du SPMR.…
-
Cote : 19800160/13Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…GDF - Notifications de canalisation n°89 Antenne de Morlaix - Forges et Aciéries de Conflandray - n° 10 C Vouguy | Bourg de Thizy - Stés Limagrain et Maïcentre…
…canalisation…
…GDF - Notifications de canalisation n°89 Antenne de Morlaix - Forges et Aciéries de Conflandray - n° 10 C Vouguy | Bourg de Thizy - Stés Limagrain et Maïcentre…
-
Cote : 19800160/12Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…GDF - Notifications de canalisation - gaz - Taisnière-sur-Mon et Onis Aubenton - N° 10 B Les Farges Sarlat la Caneda - Antenne de Chalon-Sur-Saône Antenne…
…canalisation…
…GDF - Notifications de canalisation - gaz - Taisnière-sur-Mon et Onis Aubenton - N° 10 B Les Farges Sarlat la Caneda - Antenne de Chalon-Sur-Saône Antenne…
-
Cote : 19800160/24Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/25Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/26Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/27Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/28Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/29Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/30Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/31Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/32Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/33Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/34Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/6Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/7Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/8Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/16Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/22Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/1Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/3Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/4Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/5Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/18Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/23Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/2Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/14Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/15Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/19Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/21Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/9Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/10Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/1-19800160/34Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 5 K 291Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
-
Cote : 2 O 910Période : 1906 - 1933Fonds : 2 O 865-919 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Arâches (1860-1940)Extrait de la notice :
…. – Canalisation de l'école des Carroz, réparations : délibération du conseil municipal (1906).…
…bactériologiques, plans, coupe, devis estimatif, cahier des charges, notice à l'appui du projet, état des propriétaires de terrains traversés par la canalisation…
…. – Canalisation de l'école des Carroz, réparations : délibération du conseil municipal (1906).…
-
Cote : 5 K 482Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau ; désignation d'experts suite aux dégâts subis lors…
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau ; désignation d'experts suite aux dégâts subis lors…
-
Cote : 2 O 2342Période : 1862 - 1913Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation d'eau, d'un hangard de pompes et d'un préau : devis, dessins, bordereau de prix (1911-1913).…
…Construction d'une canalisation d'eau, d'un hangard de pompes et d'un préau : devis, dessins, bordereau de prix (1911-1913).…
-
Cote : 2 O 2108Période : 1887 - 1938Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du Cizon : devis instructif, cahier des charges. Construction d'un égout place de la colonne Charles-Félix.…
…Projet de canalisation du Cizon : devis instructif, cahier des charges. Construction d'un égout place de la colonne Charles-Félix.…
-
Cote : 2 O 1464Période : 1905 - 1907Extrait de la notice :
…. – Canalisation du ruisseau de la Durasse : délibération de la commission départementale des bâtiments civils, délibérations du conseil municipal, rapport…
…. – Canalisation du ruisseau de la Durasse : délibération de la commission départementale des bâtiments civils, délibérations du conseil municipal, rapport…
-
Cote : 2 O 2250Période : 1894 - 1931Extrait de la notice :
…Construction de fontaines publiques, lavoirs et achèvement de la canalisation pour la distribution d'eau : dossier d'acquisition de terrains, demande de…
…Construction de fontaines publiques, lavoirs et achèvement de la canalisation pour la distribution d'eau : dossier d'acquisition de terrains, demande de…
-
Cote : 2 O 2793Période : 1935 - 1939Extrait de la notice :
…Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité…
…Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité…
-
Cote : 5 K 259Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
…Nizas : paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
-
Cote : 5 K 441Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté et demande de restitution de fonds bloqués ; demande…
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté et demande de restitution de fonds bloqués ; demande…
-
Cote : 2 O 2712Période : 1926 - 1939Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation d'évacuation d'eaux de ruissellement aux Perrets : marché de gré à gré, réception de travaux (1926-1928).…
…Établissement d'une canalisation d'évacuation d'eaux de ruissellement aux Perrets : marché de gré à gré, réception de travaux (1926-1928).…
-
Cote : 2 O 2461Période : 1885 - 1937Extrait de la notice :
…Projet d'amenée d'eau à la canalisation de Chilly : devis, cahier des charges, plans, dossier d'adjudication de travaux, dossier de captage des sources…
…Projet d'amenée d'eau à la canalisation de Chilly : devis, cahier des charges, plans, dossier d'adjudication de travaux, dossier de captage des sources…