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Cote : 1347 W 59Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1347 W 60Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1347 W 61Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1347 W 95Période : 1968 - 1972Extrait de la notice :
…. - Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont-de-Claix. - Route nationale…
…Canalisation…
…. - Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont-de-Claix. - Route nationale…
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Cote : 1342 W 6Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1342 W 7Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1282 W 1Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Cervières : canalisation d'aménée située entre le captage de Bletonnet et le regard de mise en charge sous le village du Laus.…
…Canalisation…
…Cervières : canalisation d'aménée située entre le captage de Bletonnet et le regard de mise en charge sous le village du Laus.…
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Cote : 1282 W 5Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1282 W 8Période : 1989 - 1994Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Durance : extension du réseau d'eau potable au quartier des traverses et changement de la canalisation d'amenée de la source de Bel Pinet…
…Canalisation…
…Saint-Clément-sur-Durance : extension du réseau d'eau potable au quartier des traverses et changement de la canalisation d'amenée de la source de Bel Pinet…
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Cote : 1347 W 27Période : 1959 - 1989Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix : réunions du 8 avril 1971 et…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix : réunions du 8 avril 1971 et…
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Cote : 1347 W 28Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix.…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix.…
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Cote : 1347 W 82Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1347 W 83Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1347 W 84Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1707 W 1Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
…Syndicat d'AISEREY, commune d'AISEREY. - AEP, canalisation : documents comptables, délibérations, procès-verbaux, marché, arrêtes, plans, bordereau des…
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
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Cote : 1707 W 3Période : 1979 - 1983Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : procès-verbaux, marché par lot, documents, comptables (1979-1983).…
…. - Ass., canalisation : procès-verbaux, marché par lot, documents, comptables (1979-1983).…
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Cote : 1707 W 4Période : 1982 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : avant-projet, consultation des entreprises, documents comptables, devis, plans, procès-verbaux, marché, acte d'engagement, appel…
…. - Ass., canalisation : avant-projet, consultation des entreprises, documents comptables, devis, plans, procès-verbaux, marché, acte d'engagement, appel…
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Cote : 1707 W 5Période : 1945 - 1985Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et stérilisation : plans, devis, mémoire explicatif, prescription spéciale (1979).…
…. - AEP canalisation : procès-verbaux, documents comptables, délibérations, note, étude des travaux, arrêtés, marché (1976-1982).…
…. - AEP canalisation : délibération, documents comptables, rapport géologique, plan, analyses chimiques (1979-1985).…
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Cote : 1707 W 7Période : 1978 - 1988Extrait de la notice :
…. - AEP, réservoir d'eau - canalisation : plans, devis, délibération, mémoire explicatif (1984-1988).…
…. - AEP, réservoir d'eau - canalisation : plans, devis, délibération, mémoire explicatif (1984-1988).…
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Cote : 1707 W 8Période : 1947 - 1989Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, concours de service, documents comptables, délibérations, arrêté, ordres de service, appel d'offres, correspondance, journal…
…. - AEP, canalisation : plan, concours de service, documents comptables, délibérations, arrêté, ordres de service, appel d'offres, correspondance, journal…
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Cote : 1707 W 9Période : 1958 - 1984Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
…. - AEP, canalisation et pompage : plan, rapport géologique, délibération, factures (1976-1983).…
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
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Cote : 1707 W 10Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
…Commune d'ANCEY. - Ass., canalisation et station d'épuration : situation des travaux, délibération, ordre de service, plans, documents comptables, marché…
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
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Cote : 1707 W 11Période : 1965 - 1982Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
…Commune d'ANTHEUIL. - AEP, construction du réservoir - station de pompage - canalisation : documents comptables, subvention, déclaration d'utilité publique…
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
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Cote : 1707 W 18Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
…. - Ass., canalisation : décision et notification de tribunal : plan, documentation, étude géotechnique, requête introductive d'instance (1981-1983).…
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
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Cote : 1707 W 19Période : 1973 - 1988Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et station de pompage : devis, dossiers techniques, plan, note de calcul (1974-1975).…
…. - AEP, canalisation et station de pompage : devis, dossiers techniques, plan, note de calcul (1974-1975).…
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Cote : 1707 W 20Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
…Commune d'ARCENANT. - AEP, canalisation - 1ère tranche : plan, dossiers techniques, devis, note de calcul (1974) ; 2e tranche : plan, dossiers techniques…
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
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Cote : 1707 W 22Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
…. - Ass., canalisation : plans, devis, relevé de branchements (1978-1981) ; canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1981) ; canalisation : plan…
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
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Cote : 1707 W 23Période : 1979 - 1985Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation - 2e tranche : appel d'offres, délibération, concours de service, documents comptables, arrêté, demande de prêt, proposition de…
…. - Ass., canalisation - 2e tranche : appel d'offres, délibération, concours de service, documents comptables, arrêté, demande de prêt, proposition de…
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Cote : 1707 W 29Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…. - AEP, extension du réseau - 11e tranche : lots canalisation, robinetterie, fontainerie, génie civil (1970-1972).…
…. - AEP, extension du réseau - 11e tranche : lots canalisation, robinetterie, fontainerie, génie civil (1970-1972).…
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Cote : 1707 W 31Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…LUSIGNY-SUR-OUCHE - 17e à 18e tranches : plans, devis, paiements (1975-1978) ; construction d'une station de pompage, de citernes anti-incendie et de canalisation…
…LUSIGNY-SUR-OUCHE - 17e à 18e tranches : plans, devis, paiements (1975-1978) ; construction d'une station de pompage, de citernes anti-incendie et de canalisation…
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Cote : 1707 W 34Période : 1942 - 1989Extrait de la notice :
…. - AEP, mise en place de canalisation et d'appareillage de traitement des eaux - projet, 1ère et 2e tranches : plans, devis, bordereaux des prix (1975…
…. - AEP, mise en place de canalisation et d'appareillage de traitement des eaux - projet, 1ère et 2e tranches : plans, devis, bordereaux des prix (1975…
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Cote : 1707 W 46Période : 1976 - 1981Extrait de la notice :
…AEP, jonction CHAMPAGNE-SUR-VINGEANNE - LOEUILLEY, canalisation : autorisation de passage, convention, renseignements techniques, procès-verbaux, documents…
…AEP, jonction CHAMPAGNE-SUR-VINGEANNE - LOEUILLEY, canalisation : autorisation de passage, convention, renseignements techniques, procès-verbaux, documents…
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Cote : 1707 W 47Période : 1976 - 1982Extrait de la notice :
…SIVOM de BEAUNE, communes de PERNAND, SERRIGNY, VERGELESSES, ALOXE-CORTON ; -Ass., poursuite réseau canalisation et aménagement d'un chemin rural : mémoire…
…SIVOM de BEAUNE, communes de PERNAND, SERRIGNY, VERGELESSES, ALOXE-CORTON ; -Ass., poursuite réseau canalisation et aménagement d'un chemin rural : mémoire…
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Cote : 1707 W 48Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
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Cote : 1707 W 49Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - 1er lot : robinetterie, canalisation des communes2e lot construction : réservoirs en béton armé : plans, devis (…
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - 1er lot : robinetterie, canalisation des communes2e lot construction : réservoirs en béton armé : plans, devis (…
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Cote : 1707 W 79Période : 1973 - 1982Extrait de la notice :
…. - AEP, refoulement, canalisation, réservoir : devis, mémoire, dossiers techniques, plans (1982).…
…. - AEP, refoulement, canalisation, réservoir : devis, mémoire, dossiers techniques, plans (1982).…
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Cote : 1707 W 119Période : 1971 - 1987Extrait de la notice :
…. - AEP, construction d'une station de pompage, de canalisation et d'un puits de captage : autorisation, marchés, procès-verbal de réception (1971-1973…
…. - AEP, construction d'une station de pompage, de canalisation et d'un puits de captage : autorisation, marchés, procès-verbal de réception (1971-1973…
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Cote : 1707 W 178Période : 1966 - 1984Extrait de la notice :
…. - AEP, ouvrage d'art : mémoire, délibération, marché, rapport, devis, plans, procès-verbal, certificat pour paiement (1972-1975) ; canalisation de la…
…. - AEP, ouvrage d'art : mémoire, délibération, marché, rapport, devis, plans, procès-verbal, certificat pour paiement (1972-1975) ; canalisation de la…
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Cote : 1707 W 181Période : 1977 - 1980Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation - 2e tranche : plans, dossier technique, devis, marché, ordre de service, dossier comptable (1979) ; ouvrage d'art - 2e tranche :…
…. - AEP, canalisation - 2e tranche : plans, dossier technique, devis, marché, ordre de service, dossier comptable (1979) ; ouvrage d'art - 2e tranche :…
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Cote : 1707 W 184Période : 1971 - 1982Extrait de la notice :
…. - Ass., réseau de canalisation et aménagement d'une station d'épuration : mémoire, devis, plans (s.d.) ; renforcement des ouvrages d'épuration et des…
…. - Ass., réseau de canalisation et aménagement d'une station d'épuration : mémoire, devis, plans (s.d.) ; renforcement des ouvrages d'épuration et des…
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Cote : 1707 W 189Période : 1974 - 1985Extrait de la notice :
…réseau de la zone d'habitation LA FONTAINE-VILLAGE : mémoire, certificat de paiement, décompte, ordre de service, procès-verbal, avenant (1980-1983) ; canalisation…
…réseau de la zone d'habitation LA FONTAINE-VILLAGE : mémoire, certificat de paiement, décompte, ordre de service, procès-verbal, avenant (1980-1983) ; canalisation…
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Cote : 1707 W 190Période : 1973 - 1980Extrait de la notice :
…. - AEP, extension du réseau par pose de canalisation : délibération, marché, procès-verbal de réception (1973-1975) ; renforcement du réseau par nouvelles…
…. - AEP, extension du réseau par pose de canalisation : délibération, marché, procès-verbal de réception (1973-1975) ; renforcement du réseau par nouvelles…
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Cote : 1707 W 191Période : 1983 - 1986Extrait de la notice :
…. - Ass., construction de canalisation - station de pompage - station d'épuration : plans, devis, bordereaux des prix, marchés, dossiers financiers, paiements…
…. - Ass., construction de canalisation - station de pompage - station d'épuration : plans, devis, bordereaux des prix, marchés, dossiers financiers, paiements…
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Cote : 1707 W 195Période : 1971 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., création du hameau : plans, enquête publique (1971-1982) ; canalisation - équipement électromécanique - 2nde tranche : compte-rendu, plans, délibérations…
…, arrêtés, subventions, mémoire, devis estimatif (1984-1985) ; canalisation - 3e tranche : arrêtés, subventions, décomptes, plans, marché (1985-1986).…
…. - Ass., création du hameau : plans, enquête publique (1971-1982) ; canalisation - équipement électromécanique - 2nde tranche : compte-rendu, plans, délibérations…
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Cote : 1707 W 204Période : 1946 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., évacuation et traitement des eaux usées - 2e et 3e tranche : marché, mémoire explicatif, dossier de financement (1988) ; canalisation des eaux…
…. - Ass., évacuation et traitement des eaux usées - 2e et 3e tranche : marché, mémoire explicatif, dossier de financement (1988) ; canalisation des eaux…
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Cote : 1707 W 205Période : 1976 - 1978Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation-2e tranche : plan, mémoire, cahier des prescriptions, bordereau des prix, devis, avenant au marché, accusé réception, virements…
…. - Ass., canalisation-2e tranche : plan, mémoire, cahier des prescriptions, bordereau des prix, devis, avenant au marché, accusé réception, virements…
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Cote : 1707 W 207Période : 1970 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, mémoire, note technique, devis, cahier des prescriptions, bordereau des prix (1976).…
…AEP, canalisation-7e tranche : procès-verbal, plan, devis, bordereau des prix (1976-1980).…
…. - AEP, canalisation : plan, mémoire, note technique, devis, cahier des prescriptions, bordereau des prix (1976).…
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Cote : 1707 W 208Période : 1948 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : acte d'engagement, déclaration de soumission, délibération, appel d'offres, plan, arrêté, certificat de paiement, attestation,…
…procès-verbal, ordre de service (1981-1987) ; canalisation-4e tranche : arrêté, délibération, état des dépenses, certificat de paiement, état liquidatif…
…. - Ass., canalisation : acte d'engagement, déclaration de soumission, délibération, appel d'offres, plan, arrêté, certificat de paiement, attestation,…
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Cote : 1707 W 209Période : 1985 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une station d'épuration, amenée d'énergie, canalisation : dossier technique (1985-1990).…
…. - Ass., construction d'une station d'épuration, amenée d'énergie, canalisation : dossier technique (1985-1990).…
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Cote : 1707 W 210Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées : plan, mémoire, note de calcul, cahier des clauses, bordereau des prix, devis…
…(1985) ; mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées-6e tranche : mémoire, devis, récapitulatif des dépenses, plan, acte d'engagement…
…, cahier des clauses, bordereau des prix (1990) ; lot canalisation, lot station d'épuration, lot amenée d'énergie électrique de la station-2e tranche :…