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Cote : 1347 W 27Période : 1959 - 1989Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix : réunions du 8 avril 1971 et…
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Cote : 1347 W 28Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix.…
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Cote : 1347 W 82Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1347 W 83Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1347 W 84Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1342 W 6Période : 1988 - 1988Autorités indexées
…Canalisation…
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Cote : 1342 W 7Période : 1988 - 1988Autorités indexées
…Canalisation…
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Cote : 1282 W 1Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Cervières : canalisation d'aménée située entre le captage de Bletonnet et le regard de mise en charge sous le village du Laus.…
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Cote : 1282 W 5Période : 1994 - 1999Autorités indexées
…Canalisation…
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Cote : 1282 W 8Période : 1989 - 1994Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Durance : extension du réseau d'eau potable au quartier des traverses et changement de la canalisation d'amenée de la source de Bel Pinet…
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Cote : 1347 W 59Période : 1972 - 1972Autorités indexées
…Canalisation…
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Cote : 1347 W 60Période : 1972 - 1972Autorités indexées
…Canalisation…
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Cote : 1347 W 61Période : 1971 - 1971Autorités indexées
…Canalisation…
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Cote : 1347 W 95Période : 1968 - 1972Extrait de la notice :
…. - Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont-de-Claix. - Route nationale…
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Extrait de la notice :
…Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], relative à la rivière la Blanche. « Résultat de l'enquête ouverte au sujet de l'avant-projet de canalisation…
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Extrait de la notice :
…du Conseil de Préfecture du 19 juillet 1841au sujet des dommages causés au moulin des Claies de Vire, appartenant à la Dame Poulet, par suite de cette canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la canalisation de la Vilaine. « Modifications à porter dans le projet de rectification de la Vilaine, de construction…
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Extrait de la notice :
…Département de la Manche, relative à la navigation de la Soulles. « Demande des concessionnaires de la canalisation de la rivière de la Soulles, entre…
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Extrait de la notice :
…1842 portant règlement de l'indemnité due à la Dame Veuve Marmagnant pour les dommages causés à sa métairie des grandes haies, par suite des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la navigation de la Vilaine. « Projets de ponts à construire dans la traverse de Rennes par suite des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…Monsieur Vigoureux, inspecteur divisionnaire, sur un programme des instructions à transmettre pour la rédaction des projets des chemins de fer, routes et canalisation…
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Extrait de la notice :
…tendant à obtenir une indemnité de 8 000 francs pour les dommages causés à ses moulins de Malestroit, sur la rivière d'Oust, par suite des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département de la Manche. « Avant-projet de canalisation de la rivière la Sienne, entre le pont de Gavray et celui de la Roque, et d'amélioration de son…
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Période : 1883 - 1883Extrait de la notice :
…"Grands travaux" : mémoires d'entrepreneurs (maçonnerie canalisation et égoûts, papeterie, marbrerie, menuiserie) ; cahiers d'attachements ; correspondance…
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Période : 1878 - 1884Extrait de la notice :
…charpente, couverture, plomberie, menuiserie, serrurerie, peinture, vitrerie, hourdis Journet, sculpture, lave émaillée, marbrerie, fumisterie, gaz, égoût et canalisation…
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Extrait de la notice :
…soumissions et mémoires d 'entrepreneurs pour les travaux de terrasse, maçonnerie, charpente, couverture-plomberie, menuiserie, serrurerie, peinture, mosaïque, canalisation…
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Période : 1894 - 1897Extrait de la notice :
…terrasse, charpente, couverture, plomberie, menuiserie, parquetage, peinture, vitrerie, miroiterie, sculpture, mosaïque, marbrerie, gaz, asphalte, égoût, canalisation…
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Période : 1899 - 1913Extrait de la notice :
…travaux de maçonnerie, charpente en bois et fer, couverture, plomberie, menuiserie, serrurerie, peinture, électricité, chauffage, fumisterie, ventilation, canalisation…
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Période : 1886 - 1911Extrait de la notice :
…béton armé, charpente, couverture, plomberie, menuiserie, serrurerie, peinture, chauffage, fumisterie, installation de laboratoire, maçonnerie d'égout, canalisation…
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Période : 1894 - 1904Extrait de la notice :
…de maçonnerie, couverture-plomberie, ardoiserie, menuiserie, serrurerie, peinture, vitrerie, marbrerie, chauffage, ventilation, gaz, pavage, asphalte, canalisation…
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Période : 1937 - 1938Extrait de la notice :
…Devis estimatifs pour les travaux de maçonnerie, couverture, menuiserie, serrurerie, peinture, vitrerie, chauffage, fumisterie, canalisation, correspondance…
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Période : 1915 - 1925Extrait de la notice :
…bois et fer, couverture, menuiserie-parquet, serrurerie, peinture-vitrerie, plomberie d'eau et de gaz, chauffage, fumisterie, pavage, granit, ciment, canalisation…
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Période : 1920 - 1923Extrait de la notice :
…serrurerie, peinture, réparations de mosaïque, restauration de vitraux, chauffage, gaz, plomberie de gaz, fumisterie, pavage et granit, ciment, égout, canalisation…
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Période : 1933 - 1939Extrait de la notice :
…couverture-plomberie, menuiserie-parquets, serrurerie, peinture-vitrerie, carrelages et revêtements céramiques, électricité, chauffage, fumisterie, ventilation, canalisation…
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Période : 1935 - 1939Extrait de la notice :
…, couverture-plomberie, menuiserie, serrurerie, peinture-vitrerie, électricité, fumisterie, construction de cheminées, ascenseurs, chauffage central, canalisation…
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Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…spéciales, de soumission et de marché de gré à gré, engagements et ordres de service pour les travaux de maçonnerie, menuiserie et parquetage, peinture, canalisation…
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Période : 1933 - 1942Extrait de la notice :
…menuiserie, serrurerie, peinture, carrelage et revêtement, linoléum, ferronnerie, électricité, chauffage, sanitaire, insonorisation et correction acoustique, canalisation…
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Période : 1922 - 1928Extrait de la notice :
…charpente, couverture, plomberie, menuiserie, serrurerie, peinture, vitrerie, mosaïque, fumisterie, gaz, électricité, chauffage à vapeur, pavage, asphalte, canalisation…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la rue Royale et avenue de Gramont.…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation sur le sol de cette route…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Réclamation du Sieur Cochaux au sujet de dommages causés à son usine de Mairupt (Commune de Deville), par les travaux de canalisation de la Meuse (Canal…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de canalisation du bief de Roquelongue, sur le Lot." Avis rendu le 23 décembre 1880 par le Conseil. Affaire n° 5431 rapportée par M.…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de dérivation et de canalisation des eaux de l'Aude et autre travaux d'intérêt communal que propose d'exécuter la Ville de Narbonne."…
…"Avant-projet de canalisation de la source dite du Foulon, présenté par la ville de Grasse en vue de son alimentation.…
…Eaux contre un arrêté du Conseil de Préfecture de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], du 26 août 1879 qu'il a condamnée à remplacer les tuyaux de canalisation…
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Cote : 20160475/463Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
…N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré (Sarthe) à Saint-Arnoult-des-Bois (Eure et Loir…
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Cote : 20160475/977Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…RN415 et sur la route du col du Haut Jacques. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Installation d'une canalisation et d'appareils d'éclairage au gaz dans la gare de Serquigny."…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 22 143,65 francs survenue dans les travaux de canalisation de la Meuse entre la limite du département et le kilomètre 9 à…
…entrepreneur pour perte d'une partie du matériel de dragage qu'il avait mis à la disposition de l'administration et destiné à l'achèvement des travaux de canalisation…
…"Augmentation de 73 824,57 francs dans les dépenses autorisées à l'entreprise pour les travaux de canalisation de la Meuse sur les territoires de Laeroi-sur-Meuse…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Sieurs Dupont, Karcher et Westermann contre un arrêté du Conseil de préfecture du 18 juin 1880 relatif à la garantie d'intérêt d'un emprunt pour la canalisation…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy. Bief n° 99). Avis du 8 novembre 1881 n° 4999." Pas d'avis rendu par la première section.…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Projet d'établissement d'une canalisation et de pose d'appareils au gaz à la gare et au dépôt de Laroche [Laroche-Migennes]."…