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Cote : 147AP/5/APériode : 1601 - 1900Extrait de la notice :
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
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Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Département de la Mayenne. « Augmentation de dépense proposée pour l’achèvement des travaux de canalisation de la Mayenne entre Mayenne et Laval. » Avis…
…Département de la Mayenne. « Augmentation de dépense proposée pour l’achèvement des travaux de canalisation de la Mayenne entre Mayenne et Laval. » Avis…
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Période : 1878 - 1884Extrait de la notice :
…charpente, couverture, plomberie, menuiserie, serrurerie, peinture, vitrerie, hourdis Journet, sculpture, lave émaillée, marbrerie, fumisterie, gaz, égoût et canalisation…
…charpente, couverture, plomberie, menuiserie, serrurerie, peinture, vitrerie, hourdis Journet, sculpture, lave émaillée, marbrerie, fumisterie, gaz, égoût et canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…divers habitants du hameau de Saint-Cézaire (annexe de Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
…divers habitants du hameau de Saint-Cézaire (annexe de Nimes) à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser, sous la route nationale n°87, des tuyaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Préfecture de la Drôme du 8 février 1878 qui l'a condamnée à payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
…Préfecture de la Drôme du 8 février 1878 qui l'a condamnée à payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 306.000 francs survenue dans l'exécution des travaux de canalisation de la Meuse, entre Vacherauville et Consenvoye.…
…"Augmentation de dépense de 306.000 francs survenue dans l'exécution des travaux de canalisation de la Meuse, entre Vacherauville et Consenvoye.…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Augmentation de 50.000 francs survenue dans l'exécution des travaux du septième lot de la canalisation de la Meuse, entre revin et Fumay.…
…"Augmentation de 50.000 francs survenue dans l'exécution des travaux du septième lot de la canalisation de la Meuse, entre revin et Fumay.…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…""Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux. Avis du 13 novembre 1876 n°3031."…
…""Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pourvoi de la commune de Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation le long du chemin…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux. Avis du 13 novembre 1876 n°3031."…
…formés devant le Conseil d'État, par la Ville de Paris et par l'État, contre l'arrêté du 27 mars 1878 statuant au sujet des dommages que les travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pétition des Communes intéressées demandant que la canalisation de la Claye et du Tarrun soit déclarée d'utilité publique et qu'il y soit affectée une…
…"Pétition des Communes intéressées demandant que la canalisation de la Claye et du Tarrun soit déclarée d'utilité publique et qu'il y soit affectée une…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Pourvoi de la ville de Toulouse au sujet d'une somme de 249.726 francs à payer au Sieur Turbé, Jugla et autres entrepreneurs des travaux de canalisation…
…"Demande de la commune de Saint-Martin d'entraunes, en vue d'obtenir une subvention de l'Etat pour l'Exécution d'un projet de canalisation destiné à alimenter…
…"Pourvoi de la ville de Toulouse au sujet d'une somme de 249.726 francs à payer au Sieur Turbé, Jugla et autres entrepreneurs des travaux de canalisation…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la rue Royale et avenue de Gramont.…
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la rue Royale et avenue de Gramont.…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation sur le sol de cette route…
…"Demande de la Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation sur le sol de cette route…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Réclamation du Sieur Cochaux au sujet de dommages causés à son usine de Mairupt (Commune de Deville), par les travaux de canalisation de la Meuse (Canal…
…"Réclamation du Sieur Cochaux au sujet de dommages causés à son usine de Mairupt (Commune de Deville), par les travaux de canalisation de la Meuse (Canal…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de canalisation du bief de Roquelongue, sur le Lot." Avis rendu le 23 décembre 1880 par le Conseil. Affaire n° 5431 rapportée par M.…
…"Projet de canalisation du bief de Roquelongue, sur le Lot." Avis rendu le 23 décembre 1880 par le Conseil. Affaire n° 5431 rapportée par M.…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de dérivation et de canalisation des eaux de l'Aude et autre travaux d'intérêt communal que propose d'exécuter la Ville de Narbonne."…
…"Avant-projet de canalisation de la source dite du Foulon, présenté par la ville de Grasse en vue de son alimentation.…
…Eaux contre un arrêté du Conseil de Préfecture de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], du 26 août 1879 qu'il a condamnée à remplacer les tuyaux de canalisation…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Installation d'une canalisation et d'appareils d'éclairage au gaz dans la gare de Serquigny."…
…"Installation d'une canalisation et d'appareils d'éclairage au gaz dans la gare de Serquigny."…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 22 143,65 francs survenue dans les travaux de canalisation de la Meuse entre la limite du département et le kilomètre 9 à…
…entrepreneur pour perte d'une partie du matériel de dragage qu'il avait mis à la disposition de l'administration et destiné à l'achèvement des travaux de canalisation…
…"Augmentation de 73 824,57 francs dans les dépenses autorisées à l'entreprise pour les travaux de canalisation de la Meuse sur les territoires de Laeroi-sur-Meuse…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Sieurs Dupont, Karcher et Westermann contre un arrêté du Conseil de préfecture du 18 juin 1880 relatif à la garantie d'intérêt d'un emprunt pour la canalisation…
…Sieurs Dupont, Karcher et Westermann contre un arrêté du Conseil de préfecture du 18 juin 1880 relatif à la garantie d'intérêt d'un emprunt pour la canalisation…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy. Bief n° 99). Avis du 8 novembre 1881 n° 4999." Pas d'avis rendu par la première section.…
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy. Bief n° 99). Avis du 8 novembre 1881 n° 4999." Pas d'avis rendu par la première section.…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Projet d'établissement d'une canalisation et de pose d'appareils au gaz à la gare et au dépôt de Laroche [Laroche-Migennes]."…
…"Projet d'établissement d'une canalisation et de pose d'appareils au gaz à la gare et au dépôt de Laroche [Laroche-Migennes]."…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Projet de construction d'une canalisation et de puits des maisons de garde." Avis rendu le 7 juin 1882 par la troisième section. Affaire n° 2596.…
…"Projet de construction d'une canalisation et de puits des maisons de garde." Avis rendu le 7 juin 1882 par la troisième section. Affaire n° 2596.…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Canalisation du Mignon. Sursis pour le versement de la subvention de la commune de Cramchaban."…
…Canalisation de la Saône entre Corre et l'aval d'Ormoy, bief n° 99). Avis du 3 novembre 1881 n° 4999."…
…"Canalisation du Mignon. Sursis pour le versement de la subvention de la commune de Cramchaban."…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Proposition d'exécuter la canalisation du Stawart au compte de l'État, avec participation de la commune d'Audruick.…
…"Proposition d'exécuter la canalisation du Stawart au compte de l'État, avec participation de la commune d'Audruick.…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Prix supplémentaire pour les travaux de canalisation du Moron, en raison des difficultés des travaux de déblai.…
…"Prix supplémentaire pour les travaux de canalisation du Moron, en raison des difficultés des travaux de déblai.…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Demande de sursis de la Commune de Cram-Chaban pour le paiement de la subvention qu'elle a promise pour les travaux de canalisation du Mignon, entre…
…"Mise en régie du Sieur Raboutet, entrepreneur des travaux de canalisation du Moron et réadjudication de cette entreprise à la fois l'enchère de l'adjudicataire…
…"Demande de sursis de la Commune de Cram-Chaban pour le paiement de la subvention qu'elle a promise pour les travaux de canalisation du Mignon, entre…
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Période : 1883 - 1883Extrait de la notice :
…"Grands travaux" : mémoires d'entrepreneurs (maçonnerie canalisation et égoûts, papeterie, marbrerie, menuiserie) ; cahiers d'attachements ; correspondance…
…"Grands travaux" : mémoires d'entrepreneurs (maçonnerie canalisation et égoûts, papeterie, marbrerie, menuiserie) ; cahiers d'attachements ; correspondance…
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Période : 1886 - 1911Extrait de la notice :
…béton armé, charpente, couverture, plomberie, menuiserie, serrurerie, peinture, chauffage, fumisterie, installation de laboratoire, maçonnerie d'égout, canalisation…
…béton armé, charpente, couverture, plomberie, menuiserie, serrurerie, peinture, chauffage, fumisterie, installation de laboratoire, maçonnerie d'égout, canalisation…
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Période : 1894 - 1897Extrait de la notice :
…terrasse, charpente, couverture, plomberie, menuiserie, parquetage, peinture, vitrerie, miroiterie, sculpture, mosaïque, marbrerie, gaz, asphalte, égoût, canalisation…
…terrasse, charpente, couverture, plomberie, menuiserie, parquetage, peinture, vitrerie, miroiterie, sculpture, mosaïque, marbrerie, gaz, asphalte, égoût, canalisation…
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Période : 1894 - 1904Extrait de la notice :
…de maçonnerie, couverture-plomberie, ardoiserie, menuiserie, serrurerie, peinture, vitrerie, marbrerie, chauffage, ventilation, gaz, pavage, asphalte, canalisation…
…de maçonnerie, couverture-plomberie, ardoiserie, menuiserie, serrurerie, peinture, vitrerie, marbrerie, chauffage, ventilation, gaz, pavage, asphalte, canalisation…
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Période : 1899 - 1913Extrait de la notice :
…travaux de maçonnerie, charpente en bois et fer, couverture, plomberie, menuiserie, serrurerie, peinture, électricité, chauffage, fumisterie, ventilation, canalisation…
…travaux de maçonnerie, charpente en bois et fer, couverture, plomberie, menuiserie, serrurerie, peinture, électricité, chauffage, fumisterie, ventilation, canalisation…
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Cote : F/14/17791Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine ainsi que les protections des infrastructures…
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine ainsi que les protections des infrastructures…
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Période : 1915 - 1925Extrait de la notice :
…bois et fer, couverture, menuiserie-parquet, serrurerie, peinture-vitrerie, plomberie d'eau et de gaz, chauffage, fumisterie, pavage, granit, ciment, canalisation…
…bois et fer, couverture, menuiserie-parquet, serrurerie, peinture-vitrerie, plomberie d'eau et de gaz, chauffage, fumisterie, pavage, granit, ciment, canalisation…
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Période : 1920 - 1923Extrait de la notice :
…serrurerie, peinture, réparations de mosaïque, restauration de vitraux, chauffage, gaz, plomberie de gaz, fumisterie, pavage et granit, ciment, égout, canalisation…
…serrurerie, peinture, réparations de mosaïque, restauration de vitraux, chauffage, gaz, plomberie de gaz, fumisterie, pavage et granit, ciment, égout, canalisation…
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Période : 1922 - 1928Extrait de la notice :
…charpente, couverture, plomberie, menuiserie, serrurerie, peinture, vitrerie, mosaïque, fumisterie, gaz, électricité, chauffage à vapeur, pavage, asphalte, canalisation…
…charpente, couverture, plomberie, menuiserie, serrurerie, peinture, vitrerie, mosaïque, fumisterie, gaz, électricité, chauffage à vapeur, pavage, asphalte, canalisation…
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Période : 1933 - 1939Extrait de la notice :
…couverture-plomberie, menuiserie-parquets, serrurerie, peinture-vitrerie, carrelages et revêtements céramiques, électricité, chauffage, fumisterie, ventilation, canalisation…
…couverture-plomberie, menuiserie-parquets, serrurerie, peinture-vitrerie, carrelages et revêtements céramiques, électricité, chauffage, fumisterie, ventilation, canalisation…
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Période : 1933 - 1942Extrait de la notice :
…menuiserie, serrurerie, peinture, carrelage et revêtement, linoléum, ferronnerie, électricité, chauffage, sanitaire, insonorisation et correction acoustique, canalisation…
…menuiserie, serrurerie, peinture, carrelage et revêtement, linoléum, ferronnerie, électricité, chauffage, sanitaire, insonorisation et correction acoustique, canalisation…
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Période : 1935 - 1939Extrait de la notice :
…, couverture-plomberie, menuiserie, serrurerie, peinture-vitrerie, électricité, fumisterie, construction de cheminées, ascenseurs, chauffage central, canalisation…
…, couverture-plomberie, menuiserie, serrurerie, peinture-vitrerie, électricité, fumisterie, construction de cheminées, ascenseurs, chauffage central, canalisation…
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Période : 1937 - 1938Extrait de la notice :
…Devis estimatifs pour les travaux de maçonnerie, couverture, menuiserie, serrurerie, peinture, vitrerie, chauffage, fumisterie, canalisation, correspondance…
…Devis estimatifs pour les travaux de maçonnerie, couverture, menuiserie, serrurerie, peinture, vitrerie, chauffage, fumisterie, canalisation, correspondance…
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Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…spéciales, de soumission et de marché de gré à gré, engagements et ordres de service pour les travaux de maçonnerie, menuiserie et parquetage, peinture, canalisation…
…spéciales, de soumission et de marché de gré à gré, engagements et ordres de service pour les travaux de maçonnerie, menuiserie et parquetage, peinture, canalisation…
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Cote : 1347 W 27Période : 1959 - 1989Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix : réunions du 8 avril 1971 et…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix : réunions du 8 avril 1971 et…
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Cote : 1347 W 95Période : 1968 - 1972Extrait de la notice :
…. - Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont-de-Claix. - Route nationale…
…Canalisation…
…. - Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont-de-Claix. - Route nationale…
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Cote : 1347 W 28Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix.…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix.…
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Cote : 1347 W 61Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1347 W 82Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1347 W 83Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1347 W 84Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1347 W 59Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1347 W 60Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 19910815/5Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 2, avenant 1. " " | Antenne CLAMECY - AVALLON | CONCESSION 25, avenant 2. 1984 | Canalisation TURCKEIM - MUNSTER…
…CONCESSION 2, avenant 1. " " | Antenne CLAMECY - AVALLON | CONCESSION 25, avenant 2. 1984 | Canalisation TURCKEIM - MUNSTER…