Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Réseaux, ponts.

Cote : 2 O 1854

Période : 1809 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Canalisation électrique aérienne à forte tension, indemnité demandée à la société de l'Union Electrique (1899).…

…Canalisation électrique aérienne à forte tension, indemnité demandée à la société de l'Union Electrique (1899).…
Filet d'eau, nouvelles sources, fontaines, abreuvoir.

Cote : 2 O 1350

Période : 1809 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Fontaine du hameau de Coligny-le-Bas, remplacement des gargouilles par une canalisation en ciment (1924-1926).…

…Fontaine du hameau de Coligny-le-Bas, remplacement des gargouilles par une canalisation en ciment (1924-1926).…
Voirie

Cote : 2 O 74/47

Période : 1806 - 1936

Fonds : Administration communale : Bèze

Extrait de la notice :

…la rue de la Fontenelle (1887-1888), construction d'aqueducs et de caniveaux (1892-1895), projet d'un particulier d'établir sous la voie publique une canalisation…

…la rue de la Fontenelle (1887-1888), construction d'aqueducs et de caniveaux (1892-1895), projet d'un particulier d'établir sous la voie publique une canalisation…
Biens communaux

Cote : 2 O 88

Période : 1800 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Prise d'eau, réclamation Fournier pour la prétention sur la canalisation d'une fontaine publique (1880).…

…Prise d'eau, réclamation Fournier pour la prétention sur la canalisation d'une fontaine publique (1880).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 328

Période : 1800 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Canalisation d'eaux usées, construction (1932-1933). Promenade publique, nivellement (an IX-1808).…

…Canalisation d'eaux usées, construction (1932-1933). Promenade publique, nivellement (an IX-1808).…

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