Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Chemin des Carrières (ou des Perrières), chemin des Carrières-de-Chenôve, cour du Caron (ou Carron, devenu rue de la Préfecture), rues du Ca...

Cote : 2 O 239/220

Période : 1819 - 1934

Fonds : Administration communale : Dijon

Extrait de la notice :

…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
Rues Franklin, Frédéric-Lévêque, Fyot-de-La-Marche, Gagnereaux, Galoche

Cote : 2 O 239/256

Période : 1846 - 1936

Fonds : Administration communale : Dijon

Extrait de la notice :

…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
Lieu-dit, chemin et rue En Saint-Jacques, place Saint-Jean (place Bossuet), route de Saint-Jean-de-Losne, chemin de Saint-Joseph

Cote : 2 O 239/313

Période : 1843 - 1937

Fonds : Administration communale : Dijon

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
Construction et entretien des canalisations, couverture des réservoirs de Talant et de Sainte-Anne, financement par impôts, taxes et emprunt...

Cote : 2 O 239/332

Période : 1921 - 1940

Fonds : Administration communale : Dijon

Extrait de la notice :

…d'adjudication des travaux, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
Généralités

Cote : 2 O 239/339

Période : 1832 - 1937

Fonds : Administration communale : Dijon

Extrait de la notice :

…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
Source et aqueduc du Rosoir

Cote : 2 O 239/340

Période : 1835 - 1934

Fonds : Administration communale : Dijon

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
Adduction d'eau et assainissement.

Cote : 2 O 235

Période : 1905 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Adduction d'eau potable, travaux (1905-1912) ; remplacement d'une canalisation et construction d'un réservoir : à signaler 1 plan (1926-1930) ; prolongement…
Adduction d'eau potable, réseaux d'eau potable.

Cote : 2 O 1593

Période : 1912 - 1941

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Canalisation d'eau potable entre la source de Ballon et le lavoir des Ecluses, réfection (1912-1913).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 1717

Période : 1873 - 1945

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Canalisation d'eau au quartier de Pérouses, installation (1928-1929). Eclairage public au gaz, installation (1881).…
Biens communaux

Cote : 2 O 88

Période : 1800 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Prise d'eau, réclamation Fournier pour la prétention sur la canalisation d'une fontaine publique (1880).…

Canalisation

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