Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Adduction d'eau et assainissement.

Cote : 2 O 235

Période : 1905 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Adduction d'eau potable, travaux (1905-1912) ; remplacement d'une canalisation et construction d'un réservoir : à signaler 1 plan (1926-1930) ; prolongement…

…Adduction d'eau potable, travaux (1905-1912) ; remplacement d'une canalisation et construction d'un réservoir : à signaler 1 plan (1926-1930) ; prolongement…
Adduction d'eau potable, réseaux d'eau potable.

Cote : 2 O 1593

Période : 1912 - 1941

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Canalisation d'eau potable entre la source de Ballon et le lavoir des Ecluses, réfection (1912-1913).…

…Canalisation d'eau potable entre la source de Ballon et le lavoir des Ecluses, réfection (1912-1913).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 1717

Période : 1873 - 1945

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Canalisation d'eau au quartier de Pérouses, installation (1928-1929). Eclairage public au gaz, installation (1881).…

…Canalisation d'eau au quartier de Pérouses, installation (1928-1929). Eclairage public au gaz, installation (1881).…
Biens communaux

Cote : 2 O 88

Période : 1800 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Prise d'eau, réclamation Fournier pour la prétention sur la canalisation d'une fontaine publique (1880).…

…Prise d'eau, réclamation Fournier pour la prétention sur la canalisation d'une fontaine publique (1880).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 137

Période : 1913 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…rases en béton aux abords des bâtiments communaux (1933) ; construction de rases en béton à la Gottetaz et au Petit-Vallon, bordures au Grand-Vallon et canalisation…

…rases en béton aux abords des bâtiments communaux (1933) ; construction de rases en béton à la Gottetaz et au Petit-Vallon, bordures au Grand-Vallon et canalisation…
Groupes scolaires

Cote : 2 O 178

Période : 1906 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Groupe scolaire d'Arbent, construction de préaux couverts, toilettes, clôtures, canalisation et réparations (1913-1922).…

…Groupe scolaire d'Arbent, construction de préaux couverts, toilettes, clôtures, canalisation et réparations (1913-1922).…
Travaux publics et moyens de transport.

Cote : 2 O 183

Période : 1823 - 1938

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Construction d'un réseau de canalisation : contient des plans (1898-1935). Conduite d'eau complémentaire, travaux à exécuter (1898-1900).…

…Construction d'un réseau de canalisation : contient des plans (1898-1935). Conduite d'eau complémentaire, travaux à exécuter (1898-1900).…
Eaux.

Cote : 2 O 221

Période : 1872 - 1915

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Fontaines des Echeneaux, réfection de la canalisation (1913-1915).…

…Fontaines des Echeneaux, réfection de la canalisation (1913-1915).…
Bâtiments civils.

Cote : 2 O 242

Période : 1863 - 1910

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…

…Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…
Bâtiments d'enseignement.

Cote : 2 O 326

Période : 1836 - 1935

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Groupe scolaire, construction (1896-1905) ; réfection d'une canalisation et clôture de la cour (1913) ; remplacement de chéneaux, travaux simultanés aux…

…Groupe scolaire, construction (1896-1905) ; réfection d'une canalisation et clôture de la cour (1913) ; remplacement de chéneaux, travaux simultanés aux…

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